Droit pénal général / G. STEPHANI (1997)

Public Bibliographie Titre : Droit pénal général Type de document : Ouvrage Auteurs : G. STEPHANI, Auteur ; G. LEVASSEUR, Auteur ; B. BOULOC, Auteur Editeur : Paris : DALLOZ Année de publication : 1997 Collection : Précis Dalloz Importance : 638 p Langues : Français (fre) Catégories : DROIT PENAL Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5407 STEPHANI G. Droit pénal général. Paris : DALLOZ, 1997. 638 p (Précis Dalloz)

Droit pénal : procédure pénale, 2. Procédure pénale / J. PRADEL (1997)

Public Bibliographie Titre de série : Droit pénal : procédure pénale, 2 Titre : Procédure pénale Type de document : Ouvrage Auteurs : J. PRADEL, Auteur Editeur : Paris : Editions Cujas Année de publication : 1997 Importance : 894 p Langues : Français (fre) Catégories : DROIT PENAL / PROCEDURE PENALE Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5414 PRADEL J. Droit pénal : procédure pénale, 2. Procédure pénale. Paris : Editions Cujas, 1997. 894 p

Droits maritimes 2021/2022. 4ème édition / P. CHAUMETTE (2021) 

Public Bibliographie Titre : Droits maritimes 2021/2022. 4ème édition Type de document : Ouvrage Auteurs : P. CHAUMETTE, Auteur Editeur : Paris : DALLOZ Année de publication : 2021 Importance : 1910 p ISBN/ISSN/EAN : 978-9-247-16110-2 Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / AFFRETEMENT / ASSURANCE / DOMMAGE / DROIT INTERNATIONAL / DROIT MARITIME / DROIT PENAL / EXPLOITATION DES OCEANS / INTERNATIONAL / LITTORAL / LUTTE ANTIPOLLUTION / MILIEU MARIN / NAVIRE / NAVIRE DE PLAISANCE / PECHE / PORT MARITIME / PROPRIETAIRE / PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT / RESPONSABILITE / SOURCE D'INFORMATION / TRANSPORT MARITIME / UNION EUROPEENNE Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10571 CHAUMETTE P. Droits maritimes 2021/2022. 4ème édition. Paris : DALLOZ, 2021. 1910 p

La responsabilité pénale du capitaine de navire. Rapport du groupe de travail / P. LE VIGOUROUX (2018)    

Public Bibliographie Titre : La responsabilité pénale du capitaine de navire. Rapport du groupe de travail Type de document : Ouvrage Auteurs : P. LE VIGOUROUX, Auteur ; A. MOUSSAT, Auteur Editeur : La Défense : Conseil Supérieur de la Marine Marchande (CSMM) Année de publication : 2018 Importance : 51 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : AMELIORATION / CAPITAINE / DROIT DE L'ENVIRONNEMENT / DROIT PENAL / EVALUATION DES RISQUES / FORMATION / INTERNATIONAL / JURIDICTION / MILIEU MARIN / NAVIRE / RESPONSABILITE / TRANSPORT MARITIME Nature du document : RAPPORT En ligne : http://www.csmm.developpement-durable.gouv.fr/rapport-du-groupe-de-travail-du-co [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9822 LE VIGOUROUX P., MOUSSAT A. La responsabilité pénale du capitaine de navire. Rapport du groupe de travail. La Défense : Conseil Supérieur de la Marine Marchande (CSMM), 2018. 51 p.

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