Les déchets du littoral de la Manche : la collecte raisonnée / Conseil Général de la Manche (2005)

Public Bibliographie Titre : Les déchets du littoral de la Manche : la collecte raisonnée : Guide pratique Type de document : Ouvrage Auteurs : Conseil Général de la Manche, Auteur Editeur : Saint-Lô : Conseil Général de la Manche (CG 50) Année de publication : 2005 Importance : 23 p. + 4 fiches pratiques Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTE / DECHET / DOMAINE MARITIME / DOMAINE PUBLIC / ECHOUAGE / LAISSE DE MER / LITTORAL / LUTTE ANTIPOLLUTION / MACRO-DECHET / MANCHE / NETTOYAGE / NUISANCE / PLAGE / RESPONSABILITE Nature du document : GUIDE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4322 Conseil Général de la Manche. Les déchets du littoral de la Manche : la collecte raisonnée : Guide pratique. Saint-Lô : Conseil Général de la Manche (CG 50), 2005. 23 p. + 4 fiches pratiques

Le domaine public, Tome 1. Consistance, Formation-Disparition, Limites, Protection juridique, Entretien / J. DUFAU (1987)

Public Bibliographie Titre de série : Le domaine public, Tome 1 Titre : Consistance, Formation-Disparition, Limites, Protection juridique, Entretien Type de document : Ouvrage Auteurs : J. DUFAU, Auteur Editeur : Paris : Editions du Moniteur Année de publication : 1987 Collection : Collection de l'actualité juridique Importance : 324 p Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITE PUBLIQUE / DOMAINE PUBLIC / FRANCE / JURIDICTION / REGLEMENTATION Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3332 DUFAU J. Le domaine public, Tome 1. Consistance, Formation-Disparition, Limites, Protection juridique, Entretien. Paris : Editions du Moniteur, 1987. 324 p (Collection de l'actualité juridique)

Le domaine public, Tome 2. Utilisations communes et privatives, Permis de stationnement, Permissions de voirie, Contrats d'occupation / J. DUFAU (1987)

Public Bibliographie Titre de série : Le domaine public, Tome 2 Titre : Utilisations communes et privatives, Permis de stationnement, Permissions de voirie, Contrats d'occupation Type de document : Ouvrage Auteurs : J. DUFAU, Auteur Editeur : Paris : Editions du Moniteur Année de publication : 1987 Collection : Collection de l'actualité juridique Importance : 598 p Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITE PUBLIQUE / DOMAINE PUBLIC / FRANCE / REGLEMENTATION / UTILISATION Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3331 DUFAU J. Le domaine public, Tome 2. Utilisations communes et privatives, Permis de stationnement, Permissions de voirie, Contrats d'occupation. Paris : Editions du Moniteur, 1987. 598 p (Collection de l'actualité juridique)

Droit administratif des biens : domaines, travaux, expropriation / P. GODFRIN (2001)

Public Bibliographie Titre : Droit administratif des biens : domaines, travaux, expropriation : 6ème édition Type de document : Ouvrage Auteurs : P. GODFRIN, Auteur Editeur : Paris : DALLOZ Année de publication : 2001 Collection : Collection U Droit et Science Politique Importance : 504 p Langues : Français (fre) Catégories : DOMAINE PUBLIC / DROIT ADMINISTRATIF / EXPROPRIATION / LEGISLATION / PROCEDURE / PROTECTION / TRAVAUX PUBLICS / UTILISATION Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5397 GODFRIN P. Droit administratif des biens : domaines, travaux, expropriation : 6ème édition. Paris : DALLOZ, 2001. 504 p (Collection U Droit et Science Politique)

Guide cadre eval_impact. Impact des projets d'activités et d'aménagements en milieu marin méditerranéen. Recommandation des services instructeurs. / DREAL PACA (2018)    

Public Bibliographie Titre : Guide cadre eval_impact. Impact des projets d'activités et d'aménagements en milieu marin méditerranéen. Recommandation des services instructeurs. : 5 fascicules Type de document : Ouvrage Auteurs : DREAL PACA, Auteur ; DREAL OCCITANIE, Auteur Editeur : CO2 communication Année de publication : 2018 Importance : fascicule a 12 p. ; fascicule b 86 p. ; fascicule c 82 p. ; fascicule d 38 p. ; fascicule e 122 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : ACTIVITE / AMENAGEMENT DU LITTORAL / DOMAINE MARITIME / DOMAINE PUBLIC / ENVIRONNEMENT MARIN / ESPECE / EVALUATION / EVALUATION DES RISQUES / FAUNE / FLORE / HABITAT COTIER / IMPACT / MEDITERRANEE / MILIEU MARIN / PREVENTION DE LA POLLUTION / PREVENTION DES RISQUES / PROJET / RECOMMANDATION / REGLEMENTATION / SUIVI / ZONE COTIERE Nature du document : GUIDE En ligne : http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/guide-cadre-eval_impact-a11083.htm [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9891 DREAL PACA , DREAL OCCITANIE. Guide cadre eval_impact. Impact des projets d'activités et d'aménagements en milieu marin méditerranéen. Recommandation des services instructeurs. : 5 fascicules. Marseille : CO2 communication, 2018. fascicule a 12 p. ; fascicule b 86 p. ; fascicule c 82 p. ; fascicule d 38 p.

Installations en mer. Une économie bleue durable ? Rapport CGED n° 012661-1, IGAM n° 2019-133 / M. LECONTE (2019)    

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Le matériel de nettoyage du domaine public maritime / J. DENIS (1984)

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Mémento à l'usage des maires. Littoral Manche - Mer du Nord / Division Action de l'Etat en Mer (2002)

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De nouveaux rivages / E. LOPEZ (2007)

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La utilizacion del dominio publico maritimo-terrestre. Estudioe special de la concesion demanial / M. GARCIA PEREZ (1995)

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