Catégories



Titre : Les déchets du littoral de la Manche : la collecte raisonnée : Guide pratique Type de document : Ouvrage Auteurs : Conseil Général de la Manche, Auteur Editeur : Saint-Lô : Conseil Général de la Manche (CG 50) Année de publication : 2005 Importance : 23 p. + 4 fiches pratiques Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTE / DECHET / DOMAINE MARITIME / DOMAINE PUBLIC / ECHOUAGE / LAISSE DE MER / LITTORAL / LUTTE ANTIPOLLUTION / MACRO-DECHET / MANCHE / NETTOYAGE / NUISANCE / PLAGE / RESPONSABILITE Nature du document : GUIDE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4322 Conseil Général de la Manche. Les déchets du littoral de la Manche : la collecte raisonnée : Guide pratique. Saint-Lô : Conseil Général de la Manche (CG 50), 2005. 23 p. + 4 fiches pratiques
Dixième conférence maritime régionale. 14 novembre 1989, Brest / Préfecture Maritime de la deuxième région (1989)
Titre : Dixième conférence maritime régionale. 14 novembre 1989, Brest Type de document : Ouvrage Auteurs : Préfecture Maritime de la deuxième région, Auteur Editeur : Brest : Préfecture Maritime de l'Atlantique Année de publication : 1989 Importance : non p. Langues : Français (fre) Catégories : ACTION DE L'ETAT EN MER / CONFERENCE / DOMAINE PUBLIC / OCEAN ATLANTIQUE / PECHE / POLLUTION MARINE / PREFECTURE MARITIME / PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SECURITE MARITIME Nature du document : ACTES DE COLLOQUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11500 Préfecture Maritime de la deuxième région. Dixième conférence maritime régionale. 14 novembre 1989, Brest. Brest : Préfecture Maritime de l'Atlantique, 1989. non p.
Le domaine public, Tome 1. Consistance, Formation-Disparition, Limites, Protection juridique, Entretien / J. DUFAU (1987)
Titre de série : Le domaine public, Tome 1 Titre : Consistance, Formation-Disparition, Limites, Protection juridique, Entretien Type de document : Ouvrage Auteurs : J. DUFAU, Auteur Editeur : Paris : Editions du Moniteur Année de publication : 1987 Collection : Collection de l'actualité juridique Importance : 324 p Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITE PUBLIQUE / DOMAINE PUBLIC / FRANCE / JURIDICTION / REGLEMENTATION Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3332 DUFAU J. Le domaine public, Tome 1. Consistance, Formation-Disparition, Limites, Protection juridique, Entretien. Paris : Editions du Moniteur, 1987. 324 p (Collection de l'actualité juridique)
Le domaine public, Tome 2. Utilisations communes et privatives, Permis de stationnement, Permissions de voirie, Contrats d'occupation / J. DUFAU (1987)
Titre de série : Le domaine public, Tome 2 Titre : Utilisations communes et privatives, Permis de stationnement, Permissions de voirie, Contrats d'occupation Type de document : Ouvrage Auteurs : J. DUFAU, Auteur Editeur : Paris : Editions du Moniteur Année de publication : 1987 Collection : Collection de l'actualité juridique Importance : 598 p Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITE PUBLIQUE / DOMAINE PUBLIC / FRANCE / REGLEMENTATION / UTILISATION Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3331 DUFAU J. Le domaine public, Tome 2. Utilisations communes et privatives, Permis de stationnement, Permissions de voirie, Contrats d'occupation. Paris : Editions du Moniteur, 1987. 598 p (Collection de l'actualité juridique)
Titre : Droit administratif des biens : domaines, travaux, expropriation : 6ème édition Type de document : Ouvrage Auteurs : P. GODFRIN, Auteur Editeur : Paris : DALLOZ Année de publication : 2001 Collection : Collection U Droit et Science Politique Importance : 504 p Langues : Français (fre) Catégories : DOMAINE PUBLIC / DROIT ADMINISTRATIF / EXPROPRIATION / LEGISLATION / PROCEDURE / PROTECTION / TRAVAUX PUBLICS / UTILISATION Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5397 GODFRIN P. Droit administratif des biens : domaines, travaux, expropriation : 6ème édition. Paris : DALLOZ, 2001. 504 p (Collection U Droit et Science Politique)
Guide cadre eval_impact. Impact des projets d'activités et d'aménagements en milieu marin méditerranéen. Recommandation des services instructeurs. / DREAL PACA (2018)
![]()
![]()
PermalinkInstallations en mer. Une économie bleue durable ? Rapport CGED n° 012661-1, IGAM n° 2019-133 / M. LECONTE (2019)
![]()
![]()
PermalinkPermalinkMémento à l'usage des maires. Littoral Manche - Mer du Nord / Division Action de l'Etat en Mer (2002)
PermalinkPermalinkLa utilizacion del dominio publico maritimo-terrestre. Estudioe special de la concesion demanial / M. GARCIA PEREZ (1995)
Permalink