Claims information pack : the claims manual, 4 guidelines, an overview of the claims for environmental damage and the example claim form / IOPCFunds (2019) 

Public Bibliographie Titre : Claims information pack : the claims manual, 4 guidelines, an overview of the claims for environmental damage and the example claim form : 7th edition Type de document : Ouvrage Auteurs : IOPCFunds, Auteur Editeur : Londres : International Oil Pollution Compensation Funds (IOPCFunds) Année de publication : 2019 Importance : non p Note générale : A jour le 14.08.2019 Langues : Anglais (eng) Catégories : DEMANDE / DIRECTIVE / DOCUMENTATION / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / INDEMNISATION / MANUEL / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : DOSSIER TECHNIQUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9199 IOPCFunds. Claims information pack : the claims manual, 4 guidelines, an overview of the claims for environmental damage and the example claim form : 7th edition. Londres : International Oil Pollution Compensation Funds (IOPCFunds), 2019. non p

La directive "responsabilité environnementale" et ses méthodes d'équivalence. Avril 2010 / F. MAUREL (2010)  

Public Bibliographie Titre : La directive "responsabilité environnementale" et ses méthodes d'équivalence. Avril 2010 Type de document : Ouvrage Auteurs : F. MAUREL, Directeur de publication, rédacteur en chef ; A. BAS, Auteur ; H. GAUBERT, Auteur Editeur : Paris : Commissariat général au développement durable Année de publication : 2010 Collection : Etudes & Documents, ISSN 2102-4723 num. 19 Importance : 172 p. Présentation : Tableaux, Langues : Français (fre) Catégories : AZNALCOLLAR / CAS CONCRET / DIRECTIVE / DOMMAGE / ENVIRONNEMENT / EVALUATION / FRANCE / INDEMNISATION / JACOB LUKENBACH / LEGISLATION / POLLUTION EAU INTERIEURE / PREVENTION / REPARATION / RESPONSABILITE / RESTAURATION / SUIVI ECOLOGIQUE En ligne : http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/docs/Temis/0066/Temis-0 [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8514 MAUREL F. La directive "responsabilité environnementale" et ses méthodes d'équivalence. Avril 2010. Paris : Commissariat général au développement durable, 2010. 172 p. (Etudes & Documents ; 19)

Directives OMI/OIT sur le chargement des cargaisons dans des conteneurs ou des véhicules / OMI (1992)

Public Bibliographie Titre : Directives OMI/OIT sur le chargement des cargaisons dans des conteneurs ou des véhicules : Manuel pratique et de formation Type de document : Ouvrage Auteurs : OMI, Auteur Editeur : Londres : Organisation Maritime Internationale (IMO) (International Maritime Organization) (OMI) Année de publication : 1992 Importance : 30 p Langues : Français (fre) Catégories : CARGAISON / CONTENEUR / DIRECTIVE / OMI / PRODUIT DANGEREUX / REGLEMENTATION / TRANSPORT / VEHICULE Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6107 OMI. Directives OMI/OIT sur le chargement des cargaisons dans des conteneurs ou des véhicules : Manuel pratique et de formation. Londres : Organisation Maritime Internationale (IMO) (International Maritime Organization) (OMI), 1992. 30 p

Directives OMI/PNUE sur l'application de dispersants contre les déversements d'hydrocarbures et considérations liées à l'environnement / OMI (1995)

Public Bibliographie Titre : Directives OMI/PNUE sur l'application de dispersants contre les déversements d'hydrocarbures et considérations liées à l'environnement Type de document : Ouvrage Auteurs : OMI, Auteur Editeur : Londres : Organisation Maritime Internationale (IMO) (International Maritime Organization) (OMI) Année de publication : 1995 Importance : 65 p Langues : Français (fre) Catégories : APPLICATION / DIRECTIVE / DISPERSANT / IMPACT FAUNE / IMPACT FLORE / LUTTE ANTIPOLLUTION / NAPPE D'HYDROCARBURE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PRODUIT DE LUTTE / PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT / TOXICITE / TRAITEMENT Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7678 OMI. Directives OMI/PNUE sur l'application de dispersants contre les déversements d'hydrocarbures et considérations liées à l'environnement. Londres : Organisation Maritime Internationale (IMO) (International Maritime Organization) (OMI), 1995. 65 p

Directives pour la lutte contre les déversements d'hydrocarbures dans les courants rapides. Edition de 2013 / IMO (2013)

Public Bibliographie Titre : Directives pour la lutte contre les déversements d'hydrocarbures dans les courants rapides. Edition de 2013 Type de document : Ouvrage Auteurs : IMO, Auteur Editeur : Londres : Organisation Maritime Internationale (IMO) (International Maritime Organization) (OMI) Année de publication : 2013 Importance : 50 p. Présentation : Ill ISBN/ISSN/EAN : 978-92-801-2463-7 Langues : Français (fre) Catégories : AIDE A LA DECISION / BARRAGE / CONFINEMENT / COURANT RAPIDE / DIRECTIVE / DYNAMIQUE DE L'EAU / EAU INTERIEURE / ECOULEMENT / EVALUATION DES RISQUES / GUIDE / HYDROCARBURE / LUTTE ANTIPOLLUTION / MATERIEL DE LUTTE / MILIEU FROID / POLLUTION EAU INTERIEURE / POLLUTION PETROLIERE / TECHNIQUE DE LUTTE Nature du document : GUIDE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9165 IMO. Directives pour la lutte contre les déversements d'hydrocarbures dans les courants rapides. Edition de 2013. Londres : Organisation Maritime Internationale (IMO) (International Maritime Organization) (OMI), 2013. 50 p.

Directives pour la présentation des demandes d'indemnisation dans les secteurs de la pêche, de la mariculture et du traitement du poisson. Adopté par l'assemblée en juin 2008. Edition de Décembre 2008 / FIPOL 92 (2008)  

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Directrices OMI/PNUMA sobre aplicacion de los dispersantes de derrames de hidrocarburos y consideraciones ambientales / OMI (1997)

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Dossier d'information relatif aux demandes d'indemnisation : contient le manuel des demandes d'indemnisation, les 4 directives, l'exemple de formulaire, la vue d'ensemble des demandes d'indemnisation et les lignes directrices / FIPOL (2019)    

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Guidelines for oil spill response in fast currents. 2013 edition / IMO (2013)

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Guidelines for the development of shipboard marine pollution emergency plans / IMO (2001)

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IMO/UNEP Guidelines on oil spill dispersant application including environmental considerations / IMO (1995)

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Matériel de prévention de la pollution en vertu de Marpol. / OMI (2007)

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Mise en oeuvre de la directive cadre sur l'eau. Quand les services écosystémiques entrent en jeu. 2éme séminaire "Quand les sciences de l'eau rencontrent les politiques publiques", Bruxelles, 29 & 30 septembre 2011 / C. WALLIS (2013)  

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Mise en oeuvre d'un réseau de surveillance des macrodéchets sur le littoral de France métropolitaine, au titre de la directive-cadre "Stratégie pour le milieu marin" (DCSMM). Rapport final / L. KERAMBRUN (2019) 

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Operational guidelines on sunken and submerged oil. Assessement and removal techniques / IMO (2016) 

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