Les attributions des acteurs publics impliqués dans la lutte contre les pollutions accidentelles des eaux / Louis FERIEL (2010)

Public Bibliographie Titre : Les attributions des acteurs publics impliqués dans la lutte contre les pollutions accidentelles des eaux Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Louis FERIEL, Stagiaire ; L. KERAMBRUN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2010 Importance : 237 p Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION / COLLECTIVITE PUBLIQUE / DECENTRALISATION / DROIT DE L'EAU / DROIT MARITIME / EAU PORTUAIRE / ETAT / FRANCE / LEGISLATION / LOI / LUTTE ANTIPOLLUTION / ORGANISATION DE LA LUTTE / POLITIQUE DE LUTTE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION EAU INTERIEURE / POLLUTION MARINE / SOURCE D'INFORMATION / UNION EUROPEENNE Diplôme : 3ème année de droit Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=217 FERIEL Louis. Les attributions des acteurs publics impliqués dans la lutte contre les pollutions accidentelles des eaux. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2010. 237 p

L'environnement / M. QUENET (1992)

Public Bibliographie Titre : L'environnement Type de document : Ouvrage Auteurs : M. QUENET, Auteur ; Y. TANGUY, Auteur Editeur : Rennes : Centre de recherche juridique et judiciaire de l'Ouest Année de publication : 1992 Collection : Revue Juridique de l'Ouest Importance : 176 p Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITE PUBLIQUE / DECENTRALISATION / DROIT DE L'ENVIRONNEMENT / EAU / ETAT / HISTORIQUE / PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT Nature du document : REVUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6611 QUENET M. L'environnement. Rennes : Centre de recherche juridique et judiciaire de l'Ouest, 1992. 176 p (Revue Juridique de l'Ouest)

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