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Global governance of plastics and associated chemicals. Secretariat of the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions. 2023. / K. RAUBENHEIMER (2023)
Titre : Global governance of plastics and associated chemicals. Secretariat of the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions. 2023. Type de document : Ouvrage Auteurs : K. RAUBENHEIMER, Auteur ; N. URHO, Auteur Editeur : Genève : Secretariat of the Basel, Rotterdam and Stockholm Conventions (BRS) Année de publication : 2023 Importance : 188 p. Présentation : Ill. Langues : Anglais (eng) Catégories : CONVENTION INTERNATIONALE / COOPERATION / DECHET / INTERNATIONAL / LUTTE ANTIPOLLUTION / MACRO-DECHET / METHODOLOGIE / PLASTIQUE / POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT / POLLUTION PLASTIQUE / PREVENTION DE LA POLLUTION / PRODUIT CHIMIQUE / PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT / PROTOCOLE / RISQUE SANITAIRE Nature du document : RAPPORT En ligne : http://wedocs.unep.org/20.500.11822/42381 Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11726 RAUBENHEIMER K., URHO N. Global governance of plastics and associated chemicals. Secretariat of the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions. 2023. Genève : Secretariat of the Basel, Rotterdam and Stockholm Conventions (BRS), 2023. 188 p.
Titre : Guidelines for Development of a National Ballast Water Management Strategy Type de document : Ouvrage Auteurs : J. TAMELANDER, Auteur ; L. RIDDERING, Auteur ; F. HAAG, Auteur ; J. MATHEICKAL, Auteur Editeur : London : GEF-UNDP-IMO GloBallast Partnerships Année de publication : 2010 Autre Editeur : Gland : International Union for Conservation of Nature (IUCN) Collection : GloBallast Monograph Series num. No.18 Importance : 33 p. + annexes Présentation : Ill Langues : Anglais (eng) Catégories : BALLAST / CONVENTION INTERNATIONALE / DEBALLASTAGE / ENVIRONNEMENT MARIN / IMPACT ECOLOGIQUE / LEGISLATION / NAVIRE / POLLUTION MARINE / RECOMMANDATION / REGLEMENTATION MARITIME / REJET EN MER / SOURCE DE POLLUTION / STRATEGIE / TRANSPORT MARITIME Nature du document : GUIDE En ligne : https://wwwcdn.imo.org/localresources/en/OurWork/PartnershipsProjects/Documents/ [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10906 TAMELANDER J., RIDDERING L., HAAG F., et al. Guidelines for Development of a National Ballast Water Management Strategy. London : GEF-UNDP-IMO GloBallast Partnerships, 2010. 33 p. + annexes (GloBallast Monograph Series ; No.18)
L'indemnisation des collectivités publiques après une pollution marine. Rapport de master II professionnel Droit des activités transnationales, spécialité Droit de la mer, année universitaire 2008-2009 à Lille 2 / D. NUNEZ (2009)
Titre : L'indemnisation des collectivités publiques après une pollution marine. Rapport de master II professionnel Droit des activités transnationales, spécialité Droit de la mer, année universitaire 2008-2009 à Lille 2 Type de document : Ouvrage Auteurs : D. NUNEZ, Auteur Editeur : Lille : Université de Lille Année de publication : 2009 Importance : 145 p Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITE PUBLIQUE / CONVENTION INTERNATIONALE / DOMMAGE / ENVIRONNEMENT / ESPAGNE / ETATS-UNIS / FIPOL / FRANCE / IMPACT DE LA POLLUTION / INDEMNISATION / MILIEU MARIN / PAQUET ERIKA / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / RESPONSABILITE / ROYAUME-UNI Nature du document : MEMOIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8624 NUNEZ D. L'indemnisation des collectivités publiques après une pollution marine. Rapport de master II professionnel Droit des activités transnationales, spécialité Droit de la mer, année universitaire 2008-2009 à Lille 2. Lille : Université de Lille, 2009. 145 p
Indemnisation des pollutions accidentelles des eaux : Quelles en sont les règles? Quelles en sont les limites? Dans quelle direction allons-nous? / Journées d'information du CEDRE (5ème journée). Paris (FRANCE) : 16 novembre 1998 / Cedre (1998)
Titre : Indemnisation des pollutions accidentelles des eaux : Quelles en sont les règles? Quelles en sont les limites? Dans quelle direction allons-nous? / Journées d'information du CEDRE (5ème journée). Paris (FRANCE) : 16 novembre 1998 Type de document : Ouvrage Auteurs : Cedre, Auteur Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 1998 Importance : Non p Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION INTERNATIONALE / EAU / FIPOL / INDEMNISATION / POLLUTION ACCIDENTELLE / REGLEMENTATION / RESPONSABILITE Nature du document : ACTES DE COLLOQUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5347 Cedre. Indemnisation des pollutions accidentelles des eaux : Quelles en sont les règles? Quelles en sont les limites? Dans quelle direction allons-nous? / Journées d'information du CEDRE (5ème journée). Paris (FRANCE) : 16 novembre 1998. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 1998. Non p
Indemnisation des pollutions par les hydrocarbures. Guide des conventions internationales en matière de responsabilité civile et d'indemnisation des dommages causés par la pollution par les hydrocarbures / IPIECA (2004)
Titre : Indemnisation des pollutions par les hydrocarbures. Guide des conventions internationales en matière de responsabilité civile et d'indemnisation des dommages causés par la pollution par les hydrocarbures : Dossier de présentation conjoint IPIECA/ITOPF Type de document : Ouvrage Auteurs : IPIECA, Auteur ; ITOPF, Auteur Editeur : Londres : International Tanker Owners Pollution Federation (ITOPF) Année de publication : 2004 Importance : 21 p Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION INTERNATIONALE / DEMANDE / DEVERSEMENT / DOMMAGE / FONDS D'INDEMNISATION / HYDROCARBURE / INDEMNISATION / PLAFOND D'INDEMNISATION / POLLUTION PETROLIERE / REGLEMENTATION / RESPONSABILITE CIVILE Nature du document : GUIDE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4426 IPIECA. Indemnisation des pollutions par les hydrocarbures. Guide des conventions internationales en matière de responsabilité civile et d'indemnisation des dommages causés par la pollution par les hydrocarbures : Dossier de présentation conjoint IPIECA/ITOPF. Londres : International Tanker Owners Pollution Federation (ITOPF), 2004. 21 p
International convention for safe containers, 1972 (CSC) / IMO (1996)
PermalinkInternational convention on oil pollution preparedness, response and co-operation (OPRC), 1990 / IMO (1991)
PermalinkInventory of EU member states' policies and operational response capacities for Hazardous and Noxious Substances marine pollution 2013 / European Maritime Safety Agency (2013)
PermalinkLiability and compensation for oil pollution damage. Texts of the 1992 Civil Liability Convention, the 1992 Fund Convention and the Supplementary Fund Protocol / IOPCFunds (2011)
PermalinkLiability and compensation for ship-source oil pollution in the marine environment. An overview. November 2021 / International Group of P&I Clubs (2021)
PermalinkLes lieux de refuge / S. RIVIER (2004)
PermalinkManuel des demandes d'indemnisation. Edition de 2019, tel qu'adopté par l'Assemblée du Fonds de 1992 en avril 1998 et plus récemment modifié par le Conseil d'administration du Fonds de 1992 en avril 2018 / Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (2019)
PermalinkManuel des demandes d'indemnisation. Edition d'octobre 2016, tel qu'adopté par l'Assemblée du Fonds de 1992 en avril 1998 et plus récemment modifié par le Conseil d'administration du Fonds de 1992 en avril 2016 / Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (2016)
PermalinkManuel sur les demandes d'indemnisation / FIPOL (1996)
PermalinkManuel sur les demandes d'indemnisation / FIPOL 71 (1998)
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