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Base de données sur les pollutions accidentelles en France. Bilan des actions menées en 2006 et 2007 / L. KERAMBRUN (2007)
Titre : Base de données sur les pollutions accidentelles en France. Bilan des actions menées en 2006 et 2007 Type de document : Rapport Cedre Auteurs : L. KERAMBRUN, Cedre ; I. CALVEZ, Cedre ; Direction de la Défense et de la Sécurité Civiles, Organisme contractant ; TOTAL, Organisme contractant ; Ministère de l'Ecologie du Développement et de l'Aménagement Durables (MEDAD), Organisme contractant Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2007 Importance : 11 p.+ 18 p. d'annexes Langues : Français (fre) Catégories : BASE DE DONNEES / BILAN / CONSTATATION / EAU INTERIEURE / FRANCE / INVENTAIRE / MER / POLLUTION ACCIDENTELLE Nature du document : Rapport final Source : Etude réalisée avec le soutien de la DDSC, de Total et du MEDAD Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2633 KERAMBRUN L. Base de données sur les pollutions accidentelles en France. Bilan des actions menées en 2006 et 2007. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2007. 11 p.+ 18 p. d'annexes
Colloque sur la répression de la pollution marine organisé par le Tribunal de Grande Instance du Havre les 5 et 6 juin 2003 / Tribunal de Grande Instance du Havre (2003)
Titre : Colloque sur la répression de la pollution marine organisé par le Tribunal de Grande Instance du Havre les 5 et 6 juin 2003 Type de document : Ouvrage Auteurs : Tribunal de Grande Instance du Havre, Auteur Editeur : Le Havre : Tribunal de Grande Instance du Havre Année de publication : 2003 Importance : 152 p Langues : Français (fre) Catégories : CONSTATATION / DEBALLASTAGE / DROIT MARITIME / FRANCE / INFRACTION / LEGISLATION / MANCHE / MER DU NORD / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / REGLEMENTATION MARITIME / REPARATION / REPRESSION / RESPONSABILITE CIVILE / SECURITE MARITIME / TRAFIC MARITIME / URGENCE / ZONE REFUGE Nature du document : ACTES DE COLLOQUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4383 Tribunal de Grande Instance du Havre. Colloque sur la répression de la pollution marine organisé par le Tribunal de Grande Instance du Havre les 5 et 6 juin 2003. Le Havre : Tribunal de Grande Instance du Havre, 2003. 152 p
Titre : Guide relatif à la lutte contre les abandons et dépôts illégaux de déchets Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de la Transition Ecologique (MTE), Auteur Editeur : Paris : Ministère de la Transition Écologique (MTE) Année de publication : 2020 Importance : 131 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITE LOCALE / CONSTATATION / DECHET / DEFINITION / DEPOT / FRANCE / IMPACT DE LA POLLUTION / INFRACTION / LUTTE ANTIPOLLUTION / POLLUTION / PREVENTION DE LA POLLUTION / PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT / REGLEMENTATION / REPRESSION Nature du document : GUIDE En ligne : https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Guide%20lutte%20d%C3%A9chets.pd [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10503 Ministère de la Transition Ecologique (MTE). Guide relatif à la lutte contre les abandons et dépôts illégaux de déchets. Paris : Ministère de la Transition Écologique (MTE), 2020. 131 p.
