Les attributions des acteurs publics impliqués dans la lutte contre les pollutions accidentelles des eaux / Louis FERIEL (2010)

Public Bibliographie Titre : Les attributions des acteurs publics impliqués dans la lutte contre les pollutions accidentelles des eaux Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Louis FERIEL, Stagiaire ; L. KERAMBRUN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2010 Importance : 237 p Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION / COLLECTIVITE PUBLIQUE / DECENTRALISATION / DROIT DE L'EAU / DROIT MARITIME / EAU PORTUAIRE / ETAT / FRANCE / LEGISLATION / LOI / LUTTE ANTIPOLLUTION / ORGANISATION DE LA LUTTE / POLITIQUE DE LUTTE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION EAU INTERIEURE / POLLUTION MARINE / SOURCE D'INFORMATION / UNION EUROPEENNE Diplôme : 3ème année de droit Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=217 FERIEL Louis. Les attributions des acteurs publics impliqués dans la lutte contre les pollutions accidentelles des eaux. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2010. 237 p

Bilan de la loi "littoral" / Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports (1999)

Public Bibliographie Titre : Bilan de la loi "littoral" : Rapport au parlement sur l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986, relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral et sur les mesures spécifiques prises en faveur du littoral Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports, Auteur ; Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports Année de publication : 1999 Importance : 93 p Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU LITTORAL / COLLECTIVITE PUBLIQUE / FRANCE / LEGISLATION / LITTORAL / REGLEMENTATION Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5322 Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports. Bilan de la loi "littoral" : Rapport au parlement sur l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986, relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral et sur les mesures spécifiques prises en faveur du littoral. Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports, 1999. 93 p

Le domaine public, Tome 1. Consistance, Formation-Disparition, Limites, Protection juridique, Entretien / J. DUFAU (1987)

Public Bibliographie Titre de série : Le domaine public, Tome 1 Titre : Consistance, Formation-Disparition, Limites, Protection juridique, Entretien Type de document : Ouvrage Auteurs : J. DUFAU, Auteur Editeur : Paris : Editions du Moniteur Année de publication : 1987 Collection : Collection de l'actualité juridique Importance : 324 p Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITE PUBLIQUE / DOMAINE PUBLIC / FRANCE / JURIDICTION / REGLEMENTATION Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3332 DUFAU J. Le domaine public, Tome 1. Consistance, Formation-Disparition, Limites, Protection juridique, Entretien. Paris : Editions du Moniteur, 1987. 324 p (Collection de l'actualité juridique)

Le domaine public, Tome 2. Utilisations communes et privatives, Permis de stationnement, Permissions de voirie, Contrats d'occupation / J. DUFAU (1987)

Public Bibliographie Titre de série : Le domaine public, Tome 2 Titre : Utilisations communes et privatives, Permis de stationnement, Permissions de voirie, Contrats d'occupation Type de document : Ouvrage Auteurs : J. DUFAU, Auteur Editeur : Paris : Editions du Moniteur Année de publication : 1987 Collection : Collection de l'actualité juridique Importance : 598 p Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITE PUBLIQUE / DOMAINE PUBLIC / FRANCE / REGLEMENTATION / UTILISATION Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3331 DUFAU J. Le domaine public, Tome 2. Utilisations communes et privatives, Permis de stationnement, Permissions de voirie, Contrats d'occupation. Paris : Editions du Moniteur, 1987. 598 p (Collection de l'actualité juridique)

L'environnement / M. QUENET (1992)

Public Bibliographie Titre : L'environnement Type de document : Ouvrage Auteurs : M. QUENET, Auteur ; Y. TANGUY, Auteur Editeur : Rennes : Centre de recherche juridique et judiciaire de l'Ouest Année de publication : 1992 Collection : Revue Juridique de l'Ouest Importance : 176 p Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITE PUBLIQUE / DECENTRALISATION / DROIT DE L'ENVIRONNEMENT / EAU / ETAT / HISTORIQUE / PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT Nature du document : REVUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6611 QUENET M. L'environnement. Rennes : Centre de recherche juridique et judiciaire de l'Ouest, 1992. 176 p (Revue Juridique de l'Ouest)

Guide de l'eau 2023-2024. Cinquante-troisième édition (2023)

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Guide de la sécurité des entreprises et des collectivités / 2005 (18ème édition) (2005)

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IMPOLEST - Evaluation et suivi de l'impact écologique d'un déversement accidentel d'hydrocarbures dans un estuaire. / L. KERAMBRUN (2013)

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L'indemnisation des collectivités publiques après une pollution marine. Rapport de master II professionnel Droit des activités transnationales, spécialité Droit de la mer, année universitaire 2008-2009 à Lille 2 / D. NUNEZ (2009)

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Réglementation des marchés publics / O. BERTHE (1998)

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