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Rapport annuel de l'administrateur 2009-2010 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (2010)
Titre : Rapport annuel de l'administrateur 2009-2010 Type de document : Ouvrage Auteurs : Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires, Auteur Editeur : Ottawa : Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires Année de publication : 2010 Importance : français : 63 p. + anglais : 53 p Langues : Anglais (eng) Français (fre) Catégories : BILAN / CANADA / CAS CONCRET / DOMMAGE / FONDS D'INDEMNISATION / HYDROCARBURE / INDEMNISATION / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : RAPPORT ANNUEL En ligne : https://publications.gc.ca/collections/collection_2011/cidphn-sopf/T1-11-2010-fr [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3662 Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires. Rapport annuel de l'administrateur 2009-2010. Ottawa : Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires, 2010. français : 63 p. + anglais
Rapport annuel de l'administrateur 2010-2011 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (2011)
Titre : Rapport annuel de l'administrateur 2010-2011 Type de document : Ouvrage Auteurs : Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires, Auteur Editeur : Ottawa : Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires Année de publication : 2011 Importance : français : 69 p. + anglais : 63 p Présentation : Ill Langues : Anglais (eng) Français (fre) Catégories : BILAN / CANADA / CAS CONCRET / DOMMAGE / FONDS D'INDEMNISATION / HYDROCARBURE / INDEMNISATION / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : RAPPORT ANNUEL En ligne : https://publications.gc.ca/collections/collection_2011/cidphn-sopf/T1-11-2011-fr [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8678 Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires. Rapport annuel de l'administrateur 2010-2011. Ottawa : Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires, 2011. français : 69 p. + anglais
Rapport annuel de l'administrateur 2011-2012 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (2012)
Titre : Rapport annuel de l'administrateur 2011-2012 Type de document : Ouvrage Auteurs : Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires, Auteur Editeur : Ottawa : Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires Année de publication : 2012 Importance : français : 73 p. + annexes et anglais : 65 p. + annexes Présentation : Ill Langues : Anglais (eng) Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / BILAN / CANADA / CAS CONCRET / DOMMAGE / FONDS D'INDEMNISATION / HYDROCARBURE / INDEMNISATION / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : RAPPORT ANNUEL En ligne : https://publications.gc.ca/collections/collection_2012/cidphn-sopf/T1-11-2012-fr [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8780 Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires. Rapport annuel de l'administrateur 2011-2012. Ottawa : Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires, 2012. français : 73 p. + annexes et anglais
Rapport annuel de l'administrateur 2012-2013 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (2013)
Titre : Rapport annuel de l'administrateur 2012-2013 Type de document : Ouvrage Auteurs : Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires, Auteur Editeur : Ottawa : Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires Année de publication : 2013 Importance : français : 63 p. + annexes et anglais : 57 p. + annexes Présentation : Ill Langues : Anglais (eng) Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / BILAN / CANADA / CAS CONCRET / DOMMAGE / FONDS D'INDEMNISATION / HYDROCARBURE / INDEMNISATION / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : RAPPORT ANNUEL En ligne : https://publications.gc.ca/collections/collection_2013/cidphn-sopf/T1-11-2013-fr [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8996 Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires. Rapport annuel de l'administrateur 2012-2013. Ottawa : Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires, 2013. français : 63 p. + annexes et anglais
Rapport annuel de l'administrateur 2013-2014 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (2014)
Titre : Rapport annuel de l'administrateur 2013-2014 Type de document : Ouvrage Auteurs : Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires, Auteur Editeur : Ottawa : Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires Année de publication : 2014 Importance : français : 61 p. + annexes et anglais : 57 p. + annexes Présentation : Ill Langues : Anglais (eng) Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / BILAN / CANADA / CAS CONCRET / DOMMAGE / FONDS D'INDEMNISATION / HYDROCARBURE / INDEMNISATION / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : RAPPORT ANNUEL En ligne : http://publications.gc.ca/collections/collection_2014/cidphn-sopf/T1-11-2014-fra [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9218 Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires. Rapport annuel de l'administrateur 2013-2014. Ottawa : Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires, 2014. français : 61 p. + annexes et anglais
Rapport annuel de l'administrateur 2014-2015 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (2015)
PermalinkRapport annuel de l'administrateur 2015-2016 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (2016)
PermalinkRapport annuel de l'administrateur 2016-2017 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (2017)
PermalinkRapport annuel de l'administrateur 2017-2018 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (2018)
PermalinkRapport annuel de l'administrateur 2018-2019, 30 ème rapport / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (2019)
PermalinkRapport d'enquête ferroviaire R05E0059. Déraillement du train de marchandises M30351-03 exploité par le canadien national au point milliaire 49,4 de la subdivision Edson à Wabamun (Alberta) le 3 août 2005 / Bureau de la sécurité des transports du Canada (2007)
PermalinkRapport SPE 3-AP-82-2-F. Technologie de lutte contre les émissions de polluants atmosphériques. Industries des engrais azotés et phosphatés / W.H. SULLIVAN (1982)
PermalinkRapport SPE-6-EC-78-1F. Incidence et nettoyage des déversements pétroliers sur les rivages du Canada (1979)
PermalinkRapport statistique sur les déversements survenus au Canada de 1984-1995 / Programme des Urgences Environnementales (1998)
PermalinkRapport sur les déversements dans le bassin des Grands Lacs et particulièrement dans le couloir fluvial Sainte-Clair-Détroit / Commission mixte internationale Canada et Etats Unis (2006)
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