Entreprises et dommage écologique : prévention, réparation, indemnisation / M. MEMLOUK (2010)

Public Bibliographie Titre : Entreprises et dommage écologique : prévention, réparation, indemnisation Type de document : Ouvrage Auteurs : M. MEMLOUK, Auteur Editeur : Rueil-Malmaison : Lamy S.A. Année de publication : 2010 Collection : Lamy Axe Droit Importance : 300 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7272-1306-8 Langues : Français (fre) Catégories : DOMMAGE / ENTREPRISE / ENVIRONNEMENT / IMPACT ECOLOGIQUE / INDEMNISATION / PREJUDICE ECOLOGIQUE / PREVENTION DE LA POLLUTION / REPARATION / RESPONSABILITE CIVILE / SANCTION Nature du document : MONOGRAPHIE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8596 MEMLOUK M. Entreprises et dommage écologique : prévention, réparation, indemnisation. Rueil-Malmaison : Lamy S.A., 2010. 300 p (Lamy Axe Droit)

L'évolution de la répression pénale de la pollution maritime par hydrocarbures. Mémoire de master II de droit maritime et des transports / L. MONTEIL (2009)

Public Bibliographie Titre : L'évolution de la répression pénale de la pollution maritime par hydrocarbures. Mémoire de master II de droit maritime et des transports Type de document : Ouvrage Auteurs : L. MONTEIL, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT) Année de publication : 2009 Importance : 131 p Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION INTERNATIONALE / INFRACTION / LUTTE ANTIPOLLUTION / MARPOL / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PROCEDURE PENALE / REGLEMENTATION MARITIME / REJET ILLICITE / REPRESSION / SANCTION Nature du document : MEMOIRE DE TROISIEME CYCLE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8697 MONTEIL L. L'évolution de la répression pénale de la pollution maritime par hydrocarbures. Mémoire de master II de droit maritime et des transports. Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT), 2009. 131 p

Mers plus sûres : un combat bien engagé. L'évolution de la situation depuis l'accident du Prestige / BUREAU DE REPRESENTATION EN FRANCE DE LA COMMISSION EUROPEENNE (2003)

Public Bibliographie Titre : Mers plus sûres : un combat bien engagé. L'évolution de la situation depuis l'accident du Prestige Type de document : Ouvrage Auteurs : BUREAU DE REPRESENTATION EN FRANCE DE LA COMMISSION EUROPEENNE, Auteur ; DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DES TRANSPORTS, Auteur Editeur : Bruxelles : Commission Européenne (European commission) Année de publication : 2003 Importance : 14 p Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT PETROLIER / AGENCE EUROPEENNE DE SECURITE MARITIME / ERIKA / INFRACTION / INSPECTION / INTERNATIONAL / LEGISLATION / MESURE / NAVIRE / PAQUET ERIKA / PETROLIER / PETROLIER SIMPLE-COQUE / POLLUTION PETROLIERE / PRESTIGE / REGLEMENTATION MARITIME / SANCTION / SECURITE MARITIME / TRANSPORT PETROLIER / UNION EUROPEENNE Nature du document : BROCHURE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4438 BUREAU DE REPRESENTATION EN FRANCE DE LA COMMISSION EUROPEENNE. Mers plus sûres : un combat bien engagé. L'évolution de la situation depuis l'accident du Prestige. Bruxelles : Commission Européenne (European commission), 2003. 14 p

Prévention et réparation des dommages dans le cadre du transport maritime de substances nocives et potentiellement dangereuses / A. HUIBAN (2012)

Public Bibliographie Titre : Prévention et réparation des dommages dans le cadre du transport maritime de substances nocives et potentiellement dangereuses Type de document : Ouvrage Auteurs : A. HUIBAN, Auteur Editeur : Nantes : Université de Nantes Année de publication : 2012 Importance : 149 p. Langues : Français (fre) Catégories : CONTROLE / CONVENTION HNS / CONVENTION INTERNATIONALE / DOMMAGE / FONDS D'INDEMNISATION / INDEMNISATION / OMI / PREVENTION DE LA POLLUTION / PREVENTION DES RISQUES / PRODUIT CHIMIQUE / REGLEMENTATION MARITIME / REPARATION / RISQUE MARITIME / SANCTION / SECURITE MARITIME / TRANSPORT MARITIME Nature du document : MEMOIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8781 HUIBAN A. Prévention et réparation des dommages dans le cadre du transport maritime de substances nocives et potentiellement dangereuses. Nantes : Université de Nantes, 2012. 149 p.

La responsabilité civile à l'épreuve des pollutions majeures résultant du transport maritime. Préface d'Antoine VIALARD / K. LE COUVIOUR (2007)

Public Bibliographie Titre : La responsabilité civile à l'épreuve des pollutions majeures résultant du transport maritime. Préface d'Antoine VIALARD Type de document : Ouvrage Auteurs : K. LE COUVIOUR, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) Année de publication : 2007 Importance : Tome I : 443 p., tome II : 456-829 p Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION INTERNATIONALE / DROIT CIVIL / FONDS D'INDEMNISATION / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / NAVIRE / POLLUANT / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION CHIMIQUE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / REGLEMENTATION MARITIME / RESPONSABILITE CIVILE / SANCTION / TRANSPORT MARITIME / VICTIME Nature du document : THESE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6272 LE COUVIOUR K. La responsabilité civile à l'épreuve des pollutions majeures résultant du transport maritime. Préface d'Antoine VIALARD. Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM), 2007. Tome I : 443 p., tome II

Safer Seas 2007 "Pour des mers plus sûres et plus propres" (2007)

Permalink

---

1 (1 - 6 / 6)