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1996 Global network directory (1996)
Titre : 1996 Global network directory Type de document : Ouvrage Editeur : Genève : Crawford & Company Année de publication : 1996 Importance : 180 p Langues : Anglais (eng) Catégories : DOMMAGE / ETATS-UNIS / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / RESPONSABILITE Nature du document : ANNUAIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6786 1996 Global network directory. Genève : Crawford & Company, 1996. 180 p
Accidents et responsabilité pénale depuis la loi du 10 juillet 2000 (2001)
Titre : Accidents et responsabilité pénale depuis la loi du 10 juillet 2000 Type de document : Ouvrage Editeur : Bordeaux : Editions Préventique Année de publication : 2001 Collection : Les Cahiers de Préventique num. 2 Importance : 67 p Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT / JURIDICTION / JURISPRUDENCE / LOI / MALADIE / RESPONSABILITE / TRAVAIL Nature du document : SYNTHESE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4867 Accidents et responsabilité pénale depuis la loi du 10 juillet 2000. Bordeaux : Editions Préventique, 2001. 67 p (Les Cahiers de Préventique ; 2)
L'accueil des navires en détresse dans les ports et le droit de responsabilité / V. NOUBADJI (2001)
Titre : L'accueil des navires en détresse dans les ports et le droit de responsabilité : Conférence / Etude de cas du 06/02/01 présentée dans le cadre du D.E.S.S. Droit des transports Type de document : Ouvrage Auteurs : V. NOUBADJI, Auteur ; J.-F. PACELLE, Auteur ; B. PETITPA, Auteur Editeur : Toulouse : Institut d'études internationales et de développement (IEID) Année de publication : 2001 Importance : 69 p Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / AUTORITE / DROIT MARITIME / EUROPE / JURISPRUDENCE / NAVIGATION MARITIME / OIL POLLUTION ACT / POLLUTION PETROLIERE / PORT / PORT REFUGE / PREFET MARITIME / REGLEMENTATION MARITIME / RESPONSABILITE / RESPONSABILITE CIVILE / SECURITE MARITIME / TRANSPORT PETROLIER Nature du document : MEMOIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4990 NOUBADJI V. L'accueil des navires en détresse dans les ports et le droit de responsabilité : Conférence / Etude de cas du 06/02/01 présentée dans le cadre du D.E.S.S. Droit des transports. Toulouse : Institut d'études internationales et de développement (IEID), 2001. 69 p
L'affaire Amoco / Y. ROCHARD (2005)
Titre : L'affaire Amoco Type de document : Ouvrage Auteurs : Y. ROCHARD, Auteur Editeur : Telgruc-sur-Mer : ArMen Année de publication : 2005 Importance : 225 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-916264-00-4 Langues : Français (fre) Catégories : AMOCO CADIZ / BRETAGNE / DOMMAGE / FRANCE / MAREE NOIRE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PROCES / RESPONSABILITE / TANIO / VIGIPOL Nature du document : MONOGRAPHIE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6508 ROCHARD Y. L'affaire Amoco. Telgruc-sur-Mer : ArMen, 2005. 225 p
L'affaire de l'Amoco Cadiz : quatorze ans de bataille juridique / M. NDENDE (1992)
PermalinkL'affaire Erika / C. EBERT (2000)
PermalinkAmoco Cadiz / Ministère de l'Economie des Finances et du Budget (1989)
PermalinkAmoco Cadiz : le jugement de la cour d'appel de Chicago, janvier 1992 / Syndicat Mixte de Protection et de Conservation du Littoral Nord-Ouest de la Bretagne (1992)
PermalinkAn introduction to marine protection and indemnity insurance :for masters and senior officers (with practical operational advice) / M. THORP
PermalinkUne analyse économique de la responsabilité environnementale : application au cas des catastrophes maritimes pétrolières / M. SAINT-MICHEL (2005)
PermalinkAnalyse économique du système international CLC/FIPOL comme instrument de prévention des marées noires / J. HAY (2006)
PermalinkAnalyse des techniques de dépollution utilisées lors de l'accident de l'Amoco Cadiz / A. LEPAIN (1978)
PermalinkApplication des méthodes d'équivalence à la pollution accidentelle du Gave d'Aspe / J. MONNERY (2011)
PermalinkAprès l'Erika, l'urgence / J.Y. LE DRIAN (2000)
PermalinkAspects juridiques du nettoyage des sites pollués / Y. RABUTEAU (1998)
PermalinkLes aspects juridiques de la protection des zones littorales contre la pollution des eaux / M. VATIN-ELIES (1979)
PermalinkL'assistance maritime / J.F. REBORA (2003)
PermalinkAssurance et pollution par les hydrocarbures. Mémoire présenté dans le cadre du Master II Droit maritime et des transports / J.M. LUCIANI (2008)
PermalinkBaltic legal manual - Informations on anti-pollution regulations at sea and the prosecutions of violations thereof in the baltic sea area : baltic sea environment proceedings n°77 (2000)
PermalinkBhopal : la pire catastrophe industrielle de tous les temps / J. CHARBONNIER (2004)
PermalinkBiomédias : recommandations pour l'utilisation de biomédias dans les stations d'épuration des eaux usées / P. BENCIVENGO (2023)
PermalinkCauses et jugements des dernières grandes marées noires : incidences sur l'enveloppe des indemnisations / Virginie JOIGNEAUX (2000)
PermalinkLes collectivités locales et les marées noires / Mathilde KERMARREC (2003)
PermalinkLa commune face à une pollution marine accidentelle par les hydrocarbures : l'exemple de l'Erika / Katell BRANELLEC (2001)
PermalinkCompte rendu de la réunion du 23 janvier 1979 au Ministère de l'Environnement à Neuilly-sur-Seine / J. DENIS (1979)
PermalinkConférence internationale de 1976 sur la limitation de la responsabilité en matière de créances maritimes / OMI (1977)
PermalinkConférence internationale de 1984 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de certaines substances (OMI). Londres (ANGLETERRE : 30 avril-25 mai 1984 / OMI (1985)
PermalinkConférence maritime régionale de la deuxième région. Brest le 14 novembre 1989. La pollution de l'Exxon Valdez : forces et faiblesses de l'organisation de la lutte antipollution aux Etas-Unis ; la vision du Cedre quant aux enseignements à en tirer / M. MELGUEN (1989)
PermalinkConséquences de l'exploration et de l'exploitation potentielle du fond marin et du sous-sol / Réunion d'experts sur les aspects juridiques de la pollution de la mer Méditerranéenne résultant de l'exploration et de l'exploitation du plateau continental, du fond de la mer et de son sous-sol (OJI/PNUE). Rome (ITALIE): 11-15 décembre 1978 (1979)
PermalinkPermalinkConvention internationale de Nairobi sur l'enlèvement des épaves, 2007. Edition de 2008 / OMI (2008)
PermalinkConvention SNPD de 2010. Convention internationale de 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses. Edition de 2013 / OMI (2013)
PermalinkConvention SNPD. Convention internationale de 1966 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses y compris l'acte final de la conférence internationale de 1966 sur les substances nocives et potentiellement dangereuses et la limitation de la responsabilité et résolutions de la conférence. / OMI (2003)
PermalinkCross border emergency response guide (1997)
PermalinkLes déchets du littoral de la Manche : la collecte raisonnée / Conseil Général de la Manche (2005)
PermalinkLe décideur face à une pollution accidentelle des eaux / M. GIRIN (2001)
PermalinkDéfaillances technologiques majeures et grandes situations d'urgence / P. LAGADEC (1984)
PermalinkDégazages et déballastages : les communes littorales face au problème du droit applicable à la pollution opérationnelle par les navires / M. NDENDE (1995)
PermalinkDéversements accidentels d'hydrocarbures en mer : encadrement juridique et techniques de dépollution / Mémoire de master de traduction du français vers l'italien. ESIT Université Sorbonne Nouvelle (Paris 3). Juin 2017 / M. COSTANZA MANDRO (2017)
PermalinkLa directive "responsabilité environnementale" et ses méthodes d'équivalence. Avril 2010 / F. MAUREL (2010)
PermalinkLe dommage écologique : quelles responsabilités juridiques? / O. FUCHS (2011)
PermalinkLes dommages causés par les conteneurs perdus en mer. Mémoire pour l'obtention du Master 2 Droit maritime. Université d'Aix-Marseille III / M. VEIDIG FAVAREL (2014)
PermalinkDroit du Congo / M. BADIOKELA (2022)
PermalinkDroits maritimes 2021/2022. 4ème édition / P. CHAUMETTE (2021)
PermalinkE-réputation, votre guide ! / T. BRENET (2011)
PermalinkLes élus et la responsabilité de la commune en matière de lutte contre la pollution marine accidentelle par les hydrocarbures / K. BRANELLEC (2002)
PermalinkPermalinkL'Erika, l'Elu et le Préfet : les mécanismes de représentation et d'élaboration des rôles dans la gestion de crise / A. BREGEON (2001)
PermalinkErika : indemniser et prévenir / H. DE RICHEMONT (2000)
PermalinkErika - Jugement du 16 janvier 2008. Tribunal de Grande Instance de Paris 11ème chambre - 4ème section. N°9934895010 / Tribunal de Grande Instance de Paris (2008)
PermalinkDe l'Erika au Prestige : la mer de tous les vices / E. LANDRAIN (2003)
PermalinkDe l'Erika au Prestige : la mer de tous les vices / E. LANDRAIN (2003)
PermalinkDe l'Erika au Prestige : la mer de tous les vices / E. LANDRAIN (2003)
PermalinkL'Erika : responsabilités pour un désastre écologique / S. ROBERT (2003)
PermalinkEstudios sobre el regimen juridico de los vertidos de buques en el medio marino / J.J. PERNAS GARCIA (2006)
PermalinkEtude de la réglementation applicable à l'exploration et à l'exploitation pétrolière en mer / Sébastien CORRE (2010)
PermalinkEtude relative à l'impact des pollutions accidentelles sur les ressources marines vivantes / M. GIRIN (1994)
PermalinkEvolution et état des lieux de la répression des déversements opérationnels illicites des navires dans les eaux sous surveillance française. Obligations et responsabilités des Etats côtiers face à une menace de pollution par accident maritime / Justine LEROY (2007)
PermalinkEvolution de la responsabilité dans la sécurité maritime / 2 volumes dont 1 pour les annexes / Bertille LE BRETON (2001)
PermalinkLe facteur humain et la sécurité maritime / O. BOULOUARD (2001)
PermalinkFinancial costs of oil spills in the United States / D. SCHMIDT ETKIN (1998)
PermalinkGeneral information on liability and compensation for oil pollution damage / IOPCFunds (1995)
PermalinkGuide de bonnes pratiques ADR de la profession / FNADE (2009)
PermalinkGuide du traitement des déchets, édition 2011. Les intervenants, le traitement, la classification, la collecte, la valorisation / N. FOURRIER (2010)
PermalinkGuidelines on ensuring successful convictions of offenders of anti-pollution regulations at sea : baltic sea environment proceedings n°78 (2000)
PermalinkHNS convention : international convention on liability and compensation for damage in connection with the carriage of hazardous and noxious substances by sea, 1996 / IMO (1997)
PermalinkHow to minimize oil spill liability costs in the U.S. / A. STOLLS (1996)
PermalinkL'indemnisation des collectivités publiques après une pollution marine. Rapport de master II professionnel Droit des activités transnationales, spécialité Droit de la mer, année universitaire 2008-2009 à Lille 2 / D. NUNEZ (2009)
PermalinkIndemnisation du dommage environnemental dans l'affaire du Haven. Signature d'un accord dans le cadre du Haven / 5 mars 1999 / FIPOL (1999)
PermalinkIndemnisation des pollutions accidentelles des eaux : Quelles en sont les règles? Quelles en sont les limites? Dans quelle direction allons-nous? / Journées d'information du CEDRE (5ème journée). Paris (FRANCE) : 16 novembre 1998 / Cedre (1998)
PermalinkLes installations pétrolières en mer et la pollution / B. DUCLOS (1979)
PermalinkInternational oil spill liability and compensation regimes / C.J. CARVEN (1978)
PermalinkInternational responsabilities : are we our brothers' keeper? / Issue papers prepared for the 1997 International Oil Spill Conference. Fort Lauderdale (FLORIDA): April 7-10, 1997 / T.H. MOLLER (1997)
PermalinkInternational shipping law, 1. IMO Rules / S. MANKABADY (1991)
PermalinkLAMY environnement l'eau / Eaux douces et marines - Gestion et police de l'eau - Redevances et fiscalité - Assurance et responsabilités / J. SIRONNEAU (Mise à jour mai 2010)
PermalinkLiability and compensation for marine oil pollution damage (1979)
PermalinkLloyd's shipping index : green tanker guide / LLOYD'S (1993)
PermalinkLa loi responsabilité environnementale et ses méthodes d'équivalence. Guide méthodologique / H. GAUBERT (2012)
PermalinkLa lutte contre les pollutions marines accidentelles : aspects juridiques et financiers / Réalisé en collaboration avec la DSC / Service juridique et de l'agence judiciaire du trésor (1995)
PermalinkLa lutte contre les pollutions marines accidentelles : aspects opérationnels et techniques / Cedre (1995)
PermalinkManual on chemical pollution. Section 3 - Legal and administrative aspects of HNS incidents : 2015 edition / IMO (2015)
PermalinkMarchandises dangereuses : le transport par mer / FFOCT (1994)
PermalinkMarées Noires de l'Amoco Cadiz à l'Erika / Glamarno International (Groupe de Lutte Anti Marée Noire) (2002)
PermalinkMarine spills contingency plan national chapter. April 2011 / Canadian Coast Guard, Environmental Response (2011)
PermalinkMemorandum / Aspects of liability and compensation for damage caused by pollution due to maritime incidents / A. VAN EDEN
PermalinkLa mer / M. QUENET (1995)
PermalinkPermalinkLa mise en oeuvre des lieux de refuge / A. VALLEE (2005)
PermalinkNational oil and hazardous substances pollution contingency plan
PermalinkNaufrage des navires Maersk SEARCHER et Maersk SHIPPER, transferts de déchets et déconstruction des navires, leviers juridiques et bonnes pratiques techniques. Rapport CGEDD n°010951-01, IGAM n° 2017-107 / J.-M. BERTHET (2017)
PermalinkLe naufrage d'une réglementation internationale : les cas de l'Erika et du Prestige / B. MAGARINOS-REY (2003)
PermalinkNorth sea counterparts. Rijkswaterstaat - North sea directorate. Main document: final version. Annexes: final document / Arcadis (2008)
PermalinkOceanWise. WP5. Knowledge hub. Deliverable 5.6 2a. Expanded Polystyrene (EPS) and Extruded Polystyrene (XPS) as food contact materials and life cycle analyses / Maeve Thornberry and Associates (2021)
PermalinkOil spill compensation : a guide to the international conventions on liability and compensation for oil pollution damage / IPIECA (2007)
PermalinkOrganisation de l'alerte, de l'information et de la gestion de crise en cas d'accident industriel dans la perspective de la création d'une force d'intervention rapide / P. SAUZEY (2013)
PermalinkPlan Infra POLMAR. Lutte contre les pollutions maritimes. Anticiper, intervenir, mutualiser, sauvegarder, adaptation, vigilance, cohérence, solidarité. CCPI (Communauté de Communes du Pays d'Iroise) : Version du 27 avril 2017 / Vigipol (2017)
PermalinkPlan national d'intervention en cas d'urgences environnementales. Septembre 1999 / Environnement Canada (1999)
PermalinkPlan d'urgence bilatéral Canada - Etats Unis en cas de pollution dans la zone frontalière intérieure / Environnement Canada (2009)
PermalinkLe plus beau littoral du monde... parce que nous nous sommes battus pour lui
PermalinkLa pollution accidentelle des eaux / Eaux de surface et eaux souterraines : responsabilités, prévention, traitement, alimentation / Séminaire organisé par le forum du Droit et des Affaires. Paris (FRANCE) : 18-19 novembre 1992 (1992)
PermalinkLa pollution de l'atmosphère par les navires / M.J. MARTINELLE-ETEME (2005)
PermalinkPollution de l'environnement : risques et responsabilités / S. VIGER (2000)
PermalinkLa pollution du fait du transport maritime des hydrocarbures : responsabilité et indemnisation des dommages / W. CHAO (1994)
PermalinkPollution from the carriage of oil by sea : liability and compensation / W. CHAO (1996)
PermalinkPermalinkLa pollution de la mer Méditerranée du fait du transport maritime de marchandises : régime juridique applicable et mise en oeuvre par les Etats / L. KHODJET EL KHIL (2003)
PermalinkLes pollutions marines accidentelles / CEPPOL
PermalinkLes pollutions marines accidentelles : évaluation économique et mécanismes incitatifs de prévention / O. THEBAUD (2003)
PermalinkPourquoi l'Erika a coulé / Les paradis de complaisance / F. LILLE (2000)
PermalinkPre-study of ship wreck assessment and remediation / I.M. HASSELLÖV (2007)
PermalinkLe préjudice écologique pur / D GUEYE (2016)
PermalinkPrévention et indemnisation des risques de pollution industrielle (Direction de la communication). Rouen (FRANCE) : 7 février 1991 (1991)
PermalinkPrévention des risques majeurs. Rapport. La démarche française / Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MEDDE) (2013)
PermalinkPrévention technique et couverture financière des risques maritimes / Journée d'études du Conseil Supérieur de la Marine Marchande. Paris (FRANCE) : 01.07.1993 (1993)
PermalinkProblemas juridico-administrativos planteados por el Prestige / J.L. MEILAN GIL (2005)
PermalinkProjet de convention HNS (Hazardous Noxious Substances), Annexe 2. Projets d'articles d'une convention sur la responsabilité et l'indemnisation dans le contexte du transport par mer de substances nocives ou dangereuses / OMI
PermalinkLes protocoles du 27 Novembre 1992, sur l'indemnisation des dommages de pollution par hydrocarbures et leur intégration dans le droit de l'environnement marin / B.H. YENOBY PAMBOU (1994)
PermalinkRapport annuel de l'administrateur 2002-2003 / Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires (2003)
PermalinkRecommandations révisées relatives à la sécurité du transport des cargaisons dangereuses et des activités apparentées dans les zones portuaires. Edition de 2007 / OMI (2008)
PermalinkRecommendations on the safe transport of dangerous cargoes and related activities in port areas / IMO (1995)
PermalinkRéflexions à partir d'une analyse sociologique des crises politiques / Séminaire du programme des risques collectifs et situations de crise / 3ème séance. Paris (FRANCE) : 22 juin 1995 (1995)
PermalinkRéglementation en matière d'hydrocarbures. Tome 1 : Droit international. Tome 2 : Droit Interne. Tome 3 : annexes aux tome 1 et 2. Tome 4 : Les arretés préfectoraux / E. FRAIGNEAU (1991)
PermalinkRenseignements généraux sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures / FIPOL (1995)
PermalinkLa réparation des dommages catastrophiques : les risques technologiques majeurs en droit international et en droit communautaire / XIIIèmes Journées d'études juridiques Jean Dabin. Louvain-la-Neuve (BELGIQUE) : 16-17-18 novembre 1988 (1988)
PermalinkLa réparation et les obligations du propriétaire de navire en matière de pollution accidentelle
PermalinkRépression pénale des rejets d'hydrocarbures / G. MAUNIER (2005)
PermalinkLa responsabilidad por los danos causados por el hundimiento del Prestige / M. P. G. RUBIO (2007)
PermalinkResponsabilité, exercice des compétences et démocratie. De l'alerte à la crise sanitaire : un modèle de transformation / Séminaire du Programme Risques Collectifs et Situations de Crise / 11ème séance. Paris (FRANCE) : 23 avril 1998 (1998)
PermalinkResponsabilité et indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses / I. BREAVOINE (1992)
PermalinkLa responsabilité pénale du capitaine de navire. Rapport du groupe de travail / P. LE VIGOUROUX (2018)
PermalinkLes responsabilités lors d'un accident majeur de transport de gaz liquéfiés / M.A. MOKRANI (1984)
PermalinkRetour d'expérience après l'incendie d'un site industriel à Rouen en septembre 2019 : analyse et propositions sur la gestion de crise / F. ALLOT (2020)
PermalinkRevised recommandations on the safe transport of dangerous cargoes and related activities in port areas. 2007 edition / IMO (2007)
PermalinkRevisions needed to national contingency plan based on Deepwater Horizon oil spill. Report No. 11-P-0534. August 25,2011 / P. GILBRIDE (2011)
PermalinkRisque, assurance, réassurance : lexique / J. LESOBRE (1993)
PermalinkRôle privilégié des collectivités territoriales dans la prospective, la gestion de la crise et du post-accidentel. Journées de formation des 21 et 22 novembre 2002 "Pollutions accidentelles en mer et sur le littoral" / N. HUBLER (2002)
PermalinkSafe transport of containers by sea : guidelines on best practices / International Chamber of Shipping (2008)
PermalinkSafer ships, cleaner seas / Report of Lord Donaldson's inquiry into the prevention of pollution from merchant shipping / Lord Donaldson's inquiry (1994)
PermalinkLa sécurité civile en France (1996)
PermalinkLa sécurité maritime en Europe : un horizon trop lointain? / 1ères rencontres parlementaires européennes sur la sécurité maritime. Bruxelles (BELGIQUE) : 24 janvier 2002 / B. POIGNANT (2002)
PermalinkShore-side electricity. Guidance to port authorities and administrations. Part 2 : planning, operations and safety. Version 1 Juin 2022 / European Maritime Safety Agency (2022)
PermalinkShoreline assessment manual. HAZMAT report n° 2000-1 / NOAA (2000)
PermalinkSites pollués et potentiellement pollués : identification et contrôle juridique et technique / J.L. SEVEQUE (1998)
PermalinkLe stockage des produits dangereux : guide technique sur la sécurité des entrepôts de produits dangereux / PNUE (1990)
PermalinkSuperwreck / Amoco Cadiz : the shipwreck that had to happen / R. CHELMINSKI (1987)
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