Catalogue en ligne Cedre

Nouvelle recherche

Catégories

> Droit normalisation > JUSTICE > RESPONSABILITE

RESPONSABILITE CIVILE

RESPONSABILITE

Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche

1996 Global network directory (1996)

Public

Bibliographie

Titre : 1996 Global network directory
Type de document : Ouvrage
Editeur : Genève : Crawford & Company
Année de publication : 1996
Importance : 180 p
Langues : Anglais (eng)
Catégories : DOMMAGE / ETATS-UNIS / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / RESPONSABILITE

Nature du document : ANNUAIRE
Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6786

1996 Global network directory. Genève : Crawford & Company, 1996. 180 p

Accidents et responsabilité pénale depuis la loi du 10 juillet 2000 (2001)

Public

Bibliographie

Titre : Accidents et responsabilité pénale depuis la loi du 10 juillet 2000
Type de document : Ouvrage
Editeur : Bordeaux : Editions Préventique
Année de publication : 2001
Collection : Les Cahiers de Préventique num. 2
Importance : 67 p
Langues : Français (fre)
Catégories : ACCIDENT / JURIDICTION / JURISPRUDENCE / LOI / MALADIE / RESPONSABILITE / TRAVAIL

Nature du document : SYNTHESE
Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4867

Accidents et responsabilité pénale depuis la loi du 10 juillet 2000. Bordeaux : Editions Préventique, 2001. 67 p (Les Cahiers de Préventique ; 2)

L'accueil des navires en détresse dans les ports et le droit de responsabilité / V. NOUBADJI (2001)

Public

Bibliographie

Titre : L'accueil des navires en détresse dans les ports et le droit de responsabilité : Conférence / Etude de cas du 06/02/01 présentée dans le cadre du D.E.S.S. Droit des transports
Type de document : Ouvrage
Auteurs : V. NOUBADJI, Auteur ; J.-F. PACELLE, Auteur ; B. PETITPA, Auteur
Editeur : Toulouse : Institut d'études internationales et de développement (IEID)
Année de publication : 2001
Importance : 69 p
Langues : Français (fre)
Catégories : ACCIDENT MARITIME / AUTORITE / DROIT MARITIME / EUROPE / JURISPRUDENCE / NAVIGATION MARITIME / OIL POLLUTION ACT / POLLUTION PETROLIERE / PORT / PORT REFUGE / PREFET MARITIME / REGLEMENTATION MARITIME / RESPONSABILITE / RESPONSABILITE CIVILE / SECURITE MARITIME / TRANSPORT PETROLIER

Nature du document : MEMOIRE
Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4990

NOUBADJI V. L'accueil des navires en détresse dans les ports et le droit de responsabilité : Conférence / Etude de cas du 06/02/01 présentée dans le cadre du D.E.S.S. Droit des transports. Toulouse : Institut d'études internationales et de développement (IEID), 2001. 69 p

L'affaire Amoco / Y. ROCHARD (2005)

Public

Bibliographie

Titre : L'affaire Amoco
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Y. ROCHARD, Auteur
Editeur : Telgruc-sur-Mer : ArMen
Année de publication : 2005
Importance : 225 p
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-916264-00-4
Langues : Français (fre)
Catégories : AMOCO CADIZ / BRETAGNE / DOMMAGE / FRANCE / MAREE NOIRE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PROCES / RESPONSABILITE / TANIO / VIGIPOL

Nature du document : MONOGRAPHIE
Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6508

ROCHARD Y. L'affaire Amoco. Telgruc-sur-Mer : ArMen, 2005. 225 p

L'affaire de l'Amoco Cadiz : quatorze ans de bataille juridique / M. NDENDE (1992)

Public

Bibliographie

Titre : L'affaire de l'Amoco Cadiz : quatorze ans de bataille juridique : Article publié dans la revue "Espace et Ressources Maritimes" n°6 - Paris - Pédone 1992
Type de document : Ouvrage
Auteurs : M. NDENDE, Auteur
Editeur : Paris : Editions A. Pedone
Année de publication : 1992
Importance : 23 p
Langues : Français (fre)
Catégories : AMOCO CADIZ / CALCUL / DOMMAGE / DROIT DE L'ENVIRONNEMENT / DROIT MARITIME / ETATS-UNIS / INDEMNISATION / JUGEMENT / JURIDICTION / PROCES / REPARATION / RESPONSABILITE

Nature du document : ARTICLE
Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6968

NDENDE M. L'affaire de l'Amoco Cadiz : quatorze ans de bataille juridique : Article publié dans la revue "Espace et Ressources Maritimes" n°6 - Paris - Pédone 1992. Paris : Editions A. Pedone, 1992. 23 p

L'affaire Erika / C. EBERT (2000)

Permalink
Amoco Cadiz / Ministère de l'Economie des Finances et du Budget (1989)

Permalink
Amoco Cadiz : le jugement de la cour d'appel de Chicago, janvier 1992 / Syndicat Mixte de Protection et de Conservation du Littoral Nord-Ouest de la Bretagne (1992)

Permalink
An introduction to marine protection and indemnity insurance :for masters and senior officers (with practical operational advice) / M. THORP

Permalink
Une analyse économique de la responsabilité environnementale : application au cas des catastrophes maritimes pétrolières / M. SAINT-MICHEL (2005)

Permalink
Analyse économique du système international CLC/FIPOL comme instrument de prévention des marées noires / J. HAY (2006)

Permalink
Analyse des techniques de dépollution utilisées lors de l'accident de l'Amoco Cadiz / A. LEPAIN (1978)

Permalink
Application des méthodes d'équivalence à la pollution accidentelle du Gave d'Aspe / J. MONNERY (2011)

Permalink
Après l'Erika, l'urgence / J.Y. LE DRIAN (2000)

Permalink
Aspects juridiques du nettoyage des sites pollués / Y. RABUTEAU (1998)

Permalink
Les aspects juridiques de la protection des zones littorales contre la pollution des eaux / M. VATIN-ELIES (1979)

Permalink
L'assistance maritime / J.F. REBORA (2003)

Permalink
Baltic legal manual - Informations on anti-pollution regulations at sea and the prosecutions of violations thereof in the baltic sea area : baltic sea environment proceedings n°77 (2000)

Permalink
Bhopal : la pire catastrophe industrielle de tous les temps / J. CHARBONNIER (2004)

Permalink
Causes et jugements des dernières grandes marées noires : incidences sur l'enveloppe des indemnisations / Virginie JOIGNEAUX (2000)

Permalink
Les collectivités locales et les marées noires / Mathilde KERMARREC (2003)

Permalink
La commune face à une pollution marine accidentelle par les hydrocarbures : l'exemple de l'Erika / Katell BRANELLEC (2001)

Permalink
Compte rendu de la réunion du 23 janvier 1979 au Ministère de l'Environnement à Neuilly-sur-Seine / J. DENIS (1979)

Permalink
Conférence internationale de 1976 sur la limitation de la responsabilité en matière de créances maritimes / OMI (1977)

Permalink
Conférence internationale de 1984 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de certaines substances (OMI). Londres (ANGLETERRE : 30 avril-25 mai 1984 / OMI (1985)

Permalink
Conséquences de l'exploration et de l'exploitation potentielle du fond marin et du sous-sol / Réunion d'experts sur les aspects juridiques de la pollution de la mer Méditerranéenne résultant de l'exploration et de l'exploitation du plateau continental, du fond de la mer et de son sous-sol (OJI/PNUE). Rome (ITALIE): 11-15 décembre 1978 (1979)

Permalink
Les conteneurs tombés à la mer / G. MARTIN-DIT-NEUVILLE (2009)

Permalink
Convention internationale de Nairobi sur l'enlèvement des épaves, 2007. Edition de 2008 / OMI (2008)

Permalink
Convention SNPD de 2010. Convention internationale de 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses. Edition de 2013 / OMI (2013)

Permalink
Convention SNPD. Convention internationale de 1966 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses y compris l'acte final de la conférence internationale de 1966 sur les substances nocives et potentiellement dangereuses et la limitation de la responsabilité et résolutions de la conférence. / OMI (2003)

Permalink
Cross border emergency response guide (1997)

Permalink
Les déchets du littoral de la Manche : la collecte raisonnée / Conseil Général de la Manche (2005)

Permalink
Le décideur face à une pollution accidentelle des eaux / M. GIRIN (2001)

Permalink
Défaillances technologiques majeures et grandes situations d'urgence / P. LAGADEC (1984)

Permalink
Déversements accidentels d'hydrocarbures en mer : encadrement juridique et techniques de dépollution / Mémoire de master de traduction du français vers l'italien. ESIT Université Sorbonne Nouvelle (Paris 3). Juin 2017 / M. COSTANZA MANDRO (2017)

Permalink
La directive "responsabilité environnementale" et ses méthodes d'équivalence. Avril 2010 / F. MAUREL (2010)

Permalink
Le dommage écologique : quelles responsabilités juridiques? / O. FUCHS (2011)

Permalink
Les dommages causés par les conteneurs perdus en mer. Mémoire pour l'obtention du Master 2 Droit maritime. Université d'Aix-Marseille III / M. VEIDIG FAVAREL (2014)

Permalink
Droits maritimes 2021/2022. 4ème édition / P. CHAUMETTE (2021)

Permalink
E-réputation, votre guide ! / T. BRENET (2011)

Permalink
Les élus et la responsabilité de la commune en matière de lutte contre la pollution marine accidentelle par les hydrocarbures / K. BRANELLEC (2002)

Permalink
L'enlèvement des épaves / A. JUDE (2008)

Permalink
L'Erika, l'Elu et le Préfet : les mécanismes de représentation et d'élaboration des rôles dans la gestion de crise / A. BREGEON (2001)

Permalink
Erika : indemniser et prévenir / H. DE RICHEMONT (2000)

Permalink
Erika - Jugement du 16 janvier 2008. Tribunal de Grande Instance de Paris 11ème chambre - 4ème section. N°9934895010 / Tribunal de Grande Instance de Paris (2008)

Permalink
De l'Erika au Prestige : la mer de tous les vices / E. LANDRAIN (2003)

Permalink
De l'Erika au Prestige : la mer de tous les vices / E. LANDRAIN (2003)

Permalink
De l'Erika au Prestige : la mer de tous les vices / E. LANDRAIN (2003)

Permalink
L'Erika : responsabilités pour un désastre écologique / S. ROBERT (2003)

Permalink
Estudios sobre el regimen juridico de los vertidos de buques en el medio marino / J.J. PERNAS GARCIA (2006)

Permalink
Etude relative à l'impact des pollutions accidentelles sur les ressources marines vivantes / M. GIRIN (1994)

Permalink
Evolution et état des lieux de la répression des déversements opérationnels illicites des navires dans les eaux sous surveillance française. Obligations et responsabilités des Etats côtiers face à une menace de pollution par accident maritime / Justine LEROY (2007)

Permalink
Evolution de la responsabilité dans la sécurité maritime / 2 volumes dont 1 pour les annexes / Bertille LE BRETON (2001)

Permalink
Le facteur humain et la sécurité maritime / O. BOULOUARD (2001)

Permalink
Financial costs of oil spills in the United States / D. SCHMIDT ETKIN (1998)

Permalink
General information on liability and compensation for oil pollution damage / IOPCFunds (1995)

Permalink
Guide de bonnes pratiques ADR de la profession / FNADE (2009)

Permalink
Guide du traitement des déchets, édition 2011. Les intervenants, le traitement, la classification, la collecte, la valorisation / N. FOURRIER (2010)

Permalink
Guidelines on ensuring successful convictions of offenders of anti-pollution regulations at sea : baltic sea environment proceedings n°78 (2000)

Permalink
HNS convention : international convention on liability and compensation for damage in connection with the carriage of hazardous and noxious substances by sea, 1996 / IMO (1997)

Permalink
How to minimize oil spill liability costs in the U.S. / A. STOLLS (1996)

Permalink
L'indemnisation des collectivités publiques après une pollution marine. Rapport de master II professionnel Droit des activités transnationales, spécialité Droit de la mer, année universitaire 2008-2009 à Lille 2 / D. NUNEZ (2009)

Permalink
Indemnisation du dommage environnemental dans l'affaire du Haven. Signature d'un accord dans le cadre du Haven / 5 mars 1999 / FIPOL (1999)

Permalink
Indemnisation des pollutions accidentelles des eaux : Quelles en sont les règles? Quelles en sont les limites? Dans quelle direction allons-nous? / Journées d'information du CEDRE (5ème journée). Paris (FRANCE) : 16 novembre 1998 / Cedre (1998)

Permalink
Les installations pétrolières en mer et la pollution / B. DUCLOS (1979)

Permalink
International oil spill liability and compensation regimes / C.J. CARVEN (1978)

Permalink
International responsabilities : are we our brother' keeper? / Issue papers prepared for the 1997 International Oil Spill Conference. Fort Lauderdale (FLORIDA): April 7-10, 1997 / T.H. MOLLER (1997)

Permalink
International shipping law, 1. IMO Rules / S. MANKABADY (1991)

Permalink
LAMY environnement l'eau / Eaux douces et marines - Gestion et police de l'eau - Redevances et fiscalité - Assurance et responsabilités / J. SIRONNEAU (Mise à jour mai 2010)

Permalink
Liability and compensation for marine oil pollution damage (1979)

Permalink
Lloyd's shipping index : green tanker guide / LLOYD'S (1993)

Permalink
La loi responsabilité environnementale et ses méthodes d'équivalence. Guide méthodologique / H. GAUBERT (2012)

Permalink
La lutte contre les pollutions marines accidentelles : aspects juridiques et financiers / Réalisé en collaboration avec la DSC / Service juridique et de l'agence judiciaire du trésor (1995)

Permalink
La lutte contre les pollutions marines accidentelles : aspects opérationnels et techniques / Cedre (1995)

Permalink
Manual on chemical pollution. Section 3 - Legal and administrative aspects of HNS incidents : 2015 edition / IMO (2015)

Permalink
Marchandises dangereuses : le transport par mer / FFOCT (1994)

Permalink
Marées Noires de l'Amoco Cadiz à l'Erika / Glamarno International (Groupe de Lutte Anti Marée Noire) (2002)

Permalink
Marine spills contingency plan national chapter. April 2011 / Canadian Coast Guard, Environmental Response (2011)

Permalink
Memorandum / Aspects of liability and compensation for damage caused by pollution due to maritime incidents / A. VAN EDEN

Permalink
La mer / M. QUENET (1995)

Permalink
Mieux réparer le dommage environnemental. Janvier 2012 / Le Club des Juristes (2012)

Permalink
La mise en oeuvre des lieux de refuge / A. VALLEE (2005)

Permalink
National oil and hazardous substances pollution contingency plan

Permalink
Naufrage des navires Maersk SEARCHER et Maersk SHIPPER, transferts de déchets et déconstruction des navires, leviers juridiques et bonnes pratiques techniques. Rapport CGEDD n°010951-01, IGAM n° 2017-107 / J.-M. BERTHET (2017)

Permalink
Le naufrage d'une réglementation internationale : les cas de l'Erika et du Prestige / B. MAGARINOS-REY (2003)

Permalink
Oil spill compensation : a guide to the international conventions on liability and compensation for oil pollution damage / IPIECA (2007)

Permalink
Organisation de l'alerte, de l'information et de la gestion de crise en cas d'accident industriel dans la perspective de la création d'une force d'intervention rapide / P. SAUZEY (2013)

Permalink
Plan Infra POLMAR. Lutte contre les pollutions maritimes. Anticiper, intervenir, mutualiser, sauvegarder, adaptation, vigilance, cohérence, solidarité. CCPI (Communauté de Communes du Pays d'Iroise) : Version du 27 avril 2017 / Vigipol (2017)

Permalink
Plan national d'intervention en cas d'urgences environnementales. Septembre 1999 / Environnement Canada (1999)

Permalink
Plan d'urgence bilatéral Canada - Etats Unis en cas de pollution dans la zone frontalière intérieure / Environnement Canada (2009)

Permalink
Le plus beau littoral du monde... parce que nous nous sommes battus pour lui

Permalink
La pollution accidentelle des eaux / Eaux de surface et eaux souterraines : responsabilités, prévention, traitement, alimentation / Séminaire organisé par le forum du Droit et des Affaires. Paris (FRANCE) : 18-19 novembre 1992 (1992)

Permalink
La pollution de l'atmosphère par les navires / M.J. MARTINELLE-ETEME (2005)

Permalink
Pollution de l'environnement : risques et responsabilités / S. VIGER (2000)

Permalink
La pollution du fait du transport maritime des hydrocarbures : responsabilité et indemnisation des dommages / W. CHAO (1994)

Permalink
Pollution from the carriage of oil by sea : liability and compensation / W. CHAO (1996)

Permalink
La pollution de la mer Méditerranée du fait du transport maritime de marchandises : régime juridique applicable et mise en oeuvre par les Etats / L. KHODJET EL KHIL (2003)

Permalink
Les pollutions marines accidentelles / CEPPOL

Permalink
Les pollutions marines accidentelles : évaluation économique et mécanismes incitatifs de prévention / O. THEBAUD (2003)

Permalink
Pourquoi l'Erika a coulé / Les paradis de complaisance / F. LILLE (2000)

Permalink