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Aspects juridiques du nettoyage des sites pollués / Y. RABUTEAU (1998)
Titre : Aspects juridiques du nettoyage des sites pollués : Mémoire de 3ème cycle pour l'obtention du DESS de droit des activités maritimes Type de document : Ouvrage Auteurs : Y. RABUTEAU, Auteur Editeur : Brest : Centre de Droit et d’Economie de la Mer (CEDEM) Année de publication : 1998 Importance : 154 p Langues : Français (fre) Catégories : INTERVENTION / JURIDICTION / LEGISLATION / LITTORAL / NETTOYAGE / OBLIGATION / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / RESPONSABILITE Nature du document : MEMOIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5260 RABUTEAU Y. Aspects juridiques du nettoyage des sites pollués : Mémoire de 3ème cycle pour l'obtention du DESS de droit des activités maritimes. Brest : Centre de Droit et d’Economie de la Mer (CEDEM), 1998. 154 p
Les aspects juridiques de la protection des zones littorales contre la pollution des eaux / M. VATIN-ELIES (1979)
Titre : Les aspects juridiques de la protection des zones littorales contre la pollution des eaux : Thèse de doctorat en droit Type de document : Ouvrage Auteurs : M. VATIN-ELIES, Auteur Editeur : Marseille : Faculté de Droit et Science Politique d'Aix-Marseille Année de publication : 1979 Importance : 456 p Langues : Français (fre) Catégories : EAU DOUCE / LEGISLATION / MER / PREVENTION DE LA POLLUTION / PROTECTION DU LITTORAL / RESPONSABILITE Nature du document : THESE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8256 VATIN-ELIES M. Les aspects juridiques de la protection des zones littorales contre la pollution des eaux : Thèse de doctorat en droit. Marseille : Faculté de Droit et Science Politique d'Aix-Marseille, 1979. 456 p
L'assistance maritime / J.F. REBORA (2003)
Titre : L'assistance maritime : La convention de 1989 sur l'assistance maritime / Préface de Pierre BONASSIES Type de document : Ouvrage Auteurs : J.F. REBORA, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) Année de publication : 2003 Collection : Collection du Centre de Droit maritime Importance : 538 p Langues : Français (fre) Catégories : ASSISTANCE / ASSURANCE / CONVENTION INTERNATIONALE / COUT / DOMAINE MARITIME / DROIT MARITIME / INTERNATIONAL / MER / NAVIRE / OBLIGATION / REGLEMENTATION MARITIME / RESPONSABILITE / SAUVETAGE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4519 REBORA J.F. L'assistance maritime : La convention de 1989 sur l'assistance maritime / Préface de Pierre BONASSIES. Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM), 2003. 538 p (Collection du Centre de Droit maritime)
Assurance et pollution par les hydrocarbures. Mémoire présenté dans le cadre du Master II Droit maritime et des transports / J.M. LUCIANI (2008)
Titre : Assurance et pollution par les hydrocarbures. Mémoire présenté dans le cadre du Master II Droit maritime et des transports Type de document : Ouvrage Auteurs : J.M. LUCIANI, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT) Année de publication : 2008 Importance : 81 p. Langues : Français (fre) Catégories : ARMATEUR / ASSURANCE / DOMMAGE / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / FRANCE / P&I CLUB / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREJUDICE / REGLEMENTATION MARITIME / REPARATION / RESPONSABILITE Nature du document : MEMOIRE DE TROISIEME CYCLE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11049 LUCIANI J.M. Assurance et pollution par les hydrocarbures. Mémoire présenté dans le cadre du Master II Droit maritime et des transports. Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT), 2008. 81 p.
Baltic legal manual - Informations on anti-pollution regulations at sea and the prosecutions of violations thereof in the baltic sea area : baltic sea environment proceedings n°77 (2000)
Titre : Baltic legal manual - Informations on anti-pollution regulations at sea and the prosecutions of violations thereof in the baltic sea area : baltic sea environment proceedings n°77 Type de document : Ouvrage Editeur : Helsinki : Helsinki Commission (HELCOM) Année de publication : 2000 Importance : 67 p Langues : Anglais (eng) Catégories : AMENDE / INFRACTION / LOI / LUTTE ANTIPOLLUTION / MER BALTIQUE / POLLUTION MARINE / POURSUITE / PREUVE / REGLEMENTATION / RESPONSABILITE Nature du document : MANUEL Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5118 Baltic legal manual - Informations on anti-pollution regulations at sea and the prosecutions of violations thereof in the baltic sea area : baltic sea environment proceedings n°77. Helsinki : Helsinki Commission (HELCOM), 2000. 67 p
Bhopal : la pire catastrophe industrielle de tous les temps / J. CHARBONNIER (2004)
PermalinkBiomédias : recommandations pour l'utilisation de biomédias dans les stations d'épuration des eaux usées / P. BENCIVENGO (2023)
PermalinkCauses et jugements des dernières grandes marées noires : incidences sur l'enveloppe des indemnisations / Virginie JOIGNEAUX (2000)
PermalinkLes collectivités locales et les marées noires / Mathilde KERMARREC (2003)
PermalinkLa commune face à une pollution marine accidentelle par les hydrocarbures : l'exemple de l'Erika / Katell BRANELLEC (2001)
PermalinkCompte rendu de la réunion du 23 janvier 1979 au Ministère de l'Environnement à Neuilly-sur-Seine / J. DENIS (1979)
PermalinkConférence internationale de 1976 sur la limitation de la responsabilité en matière de créances maritimes / OMI (1977)
PermalinkConférence internationale de 1984 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de certaines substances (OMI). Londres (ANGLETERRE : 30 avril-25 mai 1984 / OMI (1985)
PermalinkConférence maritime régionale de la deuxième région. Brest le 14 novembre 1989. La pollution de l'Exxon Valdez : forces et faiblesses de l'organisation de la lutte antipollution aux Etas-Unis ; la vision du Cedre quant aux enseignements à en tirer / M. MELGUEN (1989)
PermalinkConséquences de l'exploration et de l'exploitation potentielle du fond marin et du sous-sol / Réunion d'experts sur les aspects juridiques de la pollution de la mer Méditerranéenne résultant de l'exploration et de l'exploitation du plateau continental, du fond de la mer et de son sous-sol (OJI/PNUE). Rome (ITALIE): 11-15 décembre 1978 (1979)
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