Les aspects juridiques de la protection des zones littorales contre la pollution des eaux / M. VATIN-ELIES (1979)

Public Bibliographie Titre : Les aspects juridiques de la protection des zones littorales contre la pollution des eaux : Thèse de doctorat en droit Type de document : Ouvrage Auteurs : M. VATIN-ELIES, Auteur Editeur : Marseille : Faculté de Droit et Science Politique d'Aix-Marseille Année de publication : 1979 Importance : 456 p Langues : Français (fre) Catégories : EAU DOUCE / LEGISLATION / MER / PREVENTION DE LA POLLUTION / PROTECTION DU LITTORAL / RESPONSABILITE Nature du document : THESE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8256 VATIN-ELIES M. Les aspects juridiques de la protection des zones littorales contre la pollution des eaux : Thèse de doctorat en droit. Marseille : Faculté de Droit et Science Politique d'Aix-Marseille, 1979. 456 p

L'assistance maritime / J.F. REBORA (2003)

Public Bibliographie Titre : L'assistance maritime : La convention de 1989 sur l'assistance maritime / Préface de Pierre BONASSIES Type de document : Ouvrage Auteurs : J.F. REBORA, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) Année de publication : 2003 Collection : Collection du Centre de Droit maritime Importance : 538 p Langues : Français (fre) Catégories : ASSISTANCE / ASSURANCE / CONVENTION INTERNATIONALE / COUT / DOMAINE MARITIME / DROIT MARITIME / INTERNATIONAL / MER / NAVIRE / OBLIGATION / REGLEMENTATION MARITIME / RESPONSABILITE / SAUVETAGE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4519 REBORA J.F. L'assistance maritime : La convention de 1989 sur l'assistance maritime / Préface de Pierre BONASSIES. Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM), 2003. 538 p (Collection du Centre de Droit maritime)

Baltic legal manual - Informations on anti-pollution regulations at sea and the prosecutions of violations thereof in the baltic sea area : baltic sea environment proceedings n°77 (2000)

Public Bibliographie Titre : Baltic legal manual - Informations on anti-pollution regulations at sea and the prosecutions of violations thereof in the baltic sea area : baltic sea environment proceedings n°77 Type de document : Ouvrage Editeur : Helsinki : Helsinki Commission (HELCOM) Année de publication : 2000 Importance : 67 p Langues : Anglais (eng) Catégories : AMENDE / INFRACTION / LOI / LUTTE ANTIPOLLUTION / MER BALTIQUE / POLLUTION MARINE / POURSUITE / PREUVE / REGLEMENTATION / RESPONSABILITE Nature du document : MANUEL Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5118 Baltic legal manual - Informations on anti-pollution regulations at sea and the prosecutions of violations thereof in the baltic sea area : baltic sea environment proceedings n°77. Helsinki : Helsinki Commission (HELCOM), 2000. 67 p

Bhopal : la pire catastrophe industrielle de tous les temps / J. CHARBONNIER (2004)

Public Bibliographie Titre : Bhopal : la pire catastrophe industrielle de tous les temps Type de document : Ouvrage Auteurs : J. CHARBONNIER, Auteur Editeur : Bordeaux : Editions Préventique Année de publication : 2004 Importance : 141 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-911221-30-9 Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT TECHNOLOGIQUE / BHOPAL / CAS CONCRET / CATASTROPHE / CAUSE / COMMUNICATION DE CRISE / CONSEQUENCE / GAZ TOXIQUE / GESTION DE CRISE / HISTORIQUE / INDE / INDEMNISATION / INDUSTRIE CHIMIQUE / ISOCYANATE DE METHYLE / LEGISLATION / POLLUTION CHIMIQUE / PROCES / RESPONSABILITE / UNION CARBIDE Nature du document : MONOGRAPHIE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4330 CHARBONNIER J. Bhopal : la pire catastrophe industrielle de tous les temps. Bordeaux : Editions Préventique, 2004. 141

Causes et jugements des dernières grandes marées noires : incidences sur l'enveloppe des indemnisations / Virginie JOIGNEAUX (2000)

Public Bibliographie Titre : Causes et jugements des dernières grandes marées noires : incidences sur l'enveloppe des indemnisations Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Virginie JOIGNEAUX, Stagiaire ; M. GIRIN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2000 Importance : 59 p Langues : Français (fre) Catégories : CAS CONCRET / DOMMAGE / DROIT INTERNATIONAL / DROIT MARITIME / FIPOL / INDEMNISATION / JUGEMENT / MAREE NOIRE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION PETROLIERE / RESPONSABILITE Ecole : Centre de Droit et d’Economie de la Mer Diplôme : DESS "Droit des activités maritimes" Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=419 JOIGNEAUX Virginie. Causes et jugements des dernières grandes marées noires : incidences sur l'enveloppe des indemnisations. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2000. 59 p

Les collectivités locales et les marées noires / Mathilde KERMARREC (2003)

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La commune face à une pollution marine accidentelle par les hydrocarbures : l'exemple de l'Erika / Katell BRANELLEC (2001)

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Compte rendu de la réunion du 23 janvier 1979 au Ministère de l'Environnement à Neuilly-sur-Seine / J. DENIS (1979)

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Conférence internationale de 1976 sur la limitation de la responsabilité en matière de créances maritimes / OMI (1977)

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Conférence internationale de 1984 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de certaines substances (OMI). Londres (ANGLETERRE : 30 avril-25 mai 1984 / OMI (1985)

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Conséquences de l'exploration et de l'exploitation potentielle du fond marin et du sous-sol / Réunion d'experts sur les aspects juridiques de la pollution de la mer Méditerranéenne résultant de l'exploration et de l'exploitation du plateau continental, du fond de la mer et de son sous-sol (OJI/PNUE). Rome (ITALIE): 11-15 décembre 1978 (1979)

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Les conteneurs tombés à la mer / G. MARTIN-DIT-NEUVILLE (2009)  

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Convention internationale de Nairobi sur l'enlèvement des épaves, 2007. Edition de 2008 / OMI (2008)

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Convention SNPD de 2010. Convention internationale de 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses. Edition de 2013 / OMI (2013)

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Convention SNPD. Convention internationale de 1966 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses y compris l'acte final de la conférence internationale de 1966 sur les substances nocives et potentiellement dangereuses et la limitation de la responsabilité et résolutions de la conférence. / OMI (2003)

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