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Titre : Les conteneurs tombés à la mer : Master II - Droit Maritime et des Transports (CDMT) Type de document : Ouvrage Auteurs : G. MARTIN-DIT-NEUVILLE, Auteur Editeur : Aix-Marseille : Université de droit , d'économie et des sciences d'Aix-Marseille / Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille Année de publication : 2009 Importance : 158 p Langues : Français (fre) Catégories : CAS CONCRET / CONTENEUR / COUT / DOMMAGE / DROIT MARITIME / EPAVE / FRANCE / JURIDICTION / MILIEU MARIN / NAVIGATION MARITIME / NEUTRALISATION / PERTE / REPARATION / RESPONSABILITE / RISQUE MARITIME Nature du document : MEMOIRE En ligne : http://docplayer.fr/8877655-Les-conteneurs-tombes-a-la-mer.html Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7530 MARTIN-DIT-NEUVILLE G. Les conteneurs tombés à la mer : Master II - Droit Maritime et des Transports (CDMT). Aix-Marseille : Université de droit , d'économie et des sciences d'Aix-Marseille / Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, 2009. 158 p
Convention internationale de Nairobi sur l'enlèvement des épaves, 2007. Edition de 2008 / OMI (2008)
Titre : Convention internationale de Nairobi sur l'enlèvement des épaves, 2007. Edition de 2008 Type de document : Ouvrage Auteurs : OMI, Auteur Editeur : Londres : Organisation Maritime Internationale (IMO) (International Maritime Organization) (OMI) Année de publication : 2008 Importance : 33 p ISBN/ISSN/EAN : 978-92-801-2403-3 Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION DE NAIROBI / CONVENTION INTERNATIONALE / ENLEVEMENT / EPAVE / RESPONSABILITE Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8614 OMI. Convention internationale de Nairobi sur l'enlèvement des épaves, 2007. Edition de 2008. Londres : Organisation Maritime Internationale (IMO) (International Maritime Organization) (OMI), 2008. 33 p
Convention SNPD de 2010. Convention internationale de 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses. Edition de 2013 / OMI (2013)
Titre : Convention SNPD de 2010. Convention internationale de 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses. Edition de 2013 Type de document : Ouvrage Auteurs : OMI, Auteur Editeur : Londres : Organisation Maritime Internationale (IMO) (International Maritime Organization) (OMI) Année de publication : 2013 Importance : 147 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-92-801-2467-5 Langues : Français (fre) Catégories : CARGAISON / CONVENTION HNS / DOMMAGE / FONDS D'INDEMNISATION / FONDS SNPD / INDEMNISATION / PRODUIT CHIMIQUE / PRODUIT DANGEREUX / REGLEMENTATION MARITIME / RESPONSABILITE / TRANSPORT MARITIME Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9510 OMI. Convention SNPD de 2010. Convention internationale de 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses. Edition de 2013. Londres : Organisation Maritime Internationale (IMO) (International Maritime Organization) (OMI), 2013. 147 p.
Convention SNPD. Convention internationale de 1966 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses y compris l'acte final de la conférence internationale de 1966 sur les substances nocives et potentiellement dangereuses et la limitation de la responsabilité et résolutions de la conférence. / OMI (2003)
Titre : Convention SNPD. Convention internationale de 1966 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses y compris l'acte final de la conférence internationale de 1966 sur les substances nocives et potentiellement dangereuses et la limitation de la responsabilité et résolutions de la conférence. Type de document : Ouvrage Auteurs : OMI, Auteur Editeur : Londres : Organisation Maritime Internationale (IMO) (International Maritime Organization) (OMI) Année de publication : 2003 Importance : 58 p ISBN/ISSN/EAN : 978-92-801-2322-7 Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION INTERNATIONALE / DOMMAGE / FONDS D'INDEMNISATION / INDEMNISATION / PRODUIT CHIMIQUE / PRODUIT DANGEREUX / RESPONSABILITE / TRANSPORT MARITIME Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8635 OMI. Convention SNPD. Convention internationale de 1966 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses y compris l'acte final de la conférence internationale de 1966 sur les substances nocives et potentiellement dangereuses et la limitation de la responsabilité et résolutions de la conférence. Londres : Organisation Maritime Internationale (IMO) (International Maritime Organization) (OMI), 2003. 58 p
Cross border emergency response guide (1997)
Titre : Cross border emergency response guide Type de document : Ouvrage Editeur : Ottawa : Major Industrial Accidents Council of Canada (MIACC) Année de publication : 1997 Importance : 44 p Langues : Anglais (eng) Catégories : ACCIDENT TECHNOLOGIQUE / CONVENTION / COOPERATION INTERNATIONALE / PLAN D'INTERVENTION / PREVENTION DES RISQUES / PRODUIT DANGEREUX / RESPONSABILITE Nature du document : BROCHURE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5461 Cross border emergency response guide. Ottawa : Major Industrial Accidents Council of Canada (MIACC), 1997. 44 p
Les déchets du littoral de la Manche : la collecte raisonnée / Conseil Général de la Manche (2005)
PermalinkLe décideur face à une pollution accidentelle des eaux / M. GIRIN (2001)
PermalinkDéfaillances technologiques majeures et grandes situations d'urgence / P. LAGADEC (1984)
PermalinkDégazages et déballastages : les communes littorales face au problème du droit applicable à la pollution opérationnelle par les navires / M. NDENDE (1995)
PermalinkDéversements accidentels d'hydrocarbures en mer : encadrement juridique et techniques de dépollution / Mémoire de master de traduction du français vers l'italien. ESIT Université Sorbonne Nouvelle (Paris 3). Juin 2017 / M. COSTANZA MANDRO (2017)
PermalinkLa directive "responsabilité environnementale" et ses méthodes d'équivalence. Avril 2010 / F. MAUREL (2010)
PermalinkLe dommage écologique : quelles responsabilités juridiques? / O. FUCHS (2011)
PermalinkLes dommages causés par les conteneurs perdus en mer. Mémoire pour l'obtention du Master 2 Droit maritime. Université d'Aix-Marseille III / M. VEIDIG FAVAREL (2014)
PermalinkDroit du Congo / M. BADIOKELA (2022)
PermalinkDroits maritimes 2021/2022. 4ème édition / P. CHAUMETTE (2021)
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