How to minimize oil spill liability costs in the U.S. / A. STOLLS (1996)

Public Bibliographie Titre : How to minimize oil spill liability costs in the U.S. Type de document : Ouvrage Auteurs : A. STOLLS, Auteur Editeur : Arlington : Cutter Information Corp. Année de publication : 1996 Importance : 36 p Langues : Anglais (eng) Catégories : ASSURANCE / DEVERSEMENT PETROLIER / DOMMAGE / INDEMNISATION / MEDIAS / RESPONSABILITE Nature du document : ETUDE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5574 STOLLS A. How to minimize oil spill liability costs in the U.S. Arlington : Cutter Information Corp., 1996. 36 p

L'indemnisation des collectivités publiques après une pollution marine. Rapport de master II professionnel Droit des activités transnationales, spécialité Droit de la mer, année universitaire 2008-2009 à Lille 2 / D. NUNEZ (2009)

Public Bibliographie Titre : L'indemnisation des collectivités publiques après une pollution marine. Rapport de master II professionnel Droit des activités transnationales, spécialité Droit de la mer, année universitaire 2008-2009 à Lille 2 Type de document : Ouvrage Auteurs : D. NUNEZ, Auteur Editeur : Lille : Université de Lille Année de publication : 2009 Importance : 145 p Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITE PUBLIQUE / CONVENTION INTERNATIONALE / DOMMAGE / ENVIRONNEMENT / ESPAGNE / ETATS-UNIS / FIPOL / FRANCE / IMPACT DE LA POLLUTION / INDEMNISATION / MILIEU MARIN / PAQUET ERIKA / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / RESPONSABILITE / ROYAUME-UNI Nature du document : MEMOIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8624 NUNEZ D. L'indemnisation des collectivités publiques après une pollution marine. Rapport de master II professionnel Droit des activités transnationales, spécialité Droit de la mer, année universitaire 2008-2009 à Lille 2. Lille : Université de Lille, 2009. 145 p

Indemnisation du dommage environnemental dans l'affaire du Haven. Signature d'un accord dans le cadre du Haven / 5 mars 1999 / FIPOL (1999)

Public Bibliographie Titre : Indemnisation du dommage environnemental dans l'affaire du Haven. Signature d'un accord dans le cadre du Haven / 5 mars 1999 : Titre crée par la documentation du Cedre Type de document : Ouvrage Auteurs : FIPOL, Auteur Editeur : Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) Année de publication : 1999 Importance : non p Langues : Français (fre) Italien (ita) Catégories : COUT / DOMMAGE / ENVIRONNEMENT / FIPOL / HAVEN / IMPACT ECOLOGIQUE / INDEMNISATION / ITALIE / LEGISLATION / LOI / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / REGLEMENT / REGLEMENTATION / RESPONSABILITE Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4469 FIPOL. Indemnisation du dommage environnemental dans l'affaire du Haven. Signature d'un accord dans le cadre du Haven / 5 mars 1999 : Titre crée par la documentation du Cedre. Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL), 1999. non p

Indemnisation des pollutions accidentelles des eaux : Quelles en sont les règles? Quelles en sont les limites? Dans quelle direction allons-nous? / Journées d'information du CEDRE (5ème journée). Paris (FRANCE) : 16 novembre 1998 / Cedre (1998)

Public Bibliographie Titre : Indemnisation des pollutions accidentelles des eaux : Quelles en sont les règles? Quelles en sont les limites? Dans quelle direction allons-nous? / Journées d'information du CEDRE (5ème journée). Paris (FRANCE) : 16 novembre 1998 Type de document : Ouvrage Auteurs : Cedre, Auteur Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 1998 Importance : Non p Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION INTERNATIONALE / EAU / FIPOL / INDEMNISATION / POLLUTION ACCIDENTELLE / REGLEMENTATION / RESPONSABILITE Nature du document : ACTES DE COLLOQUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5347 Cedre. Indemnisation des pollutions accidentelles des eaux : Quelles en sont les règles? Quelles en sont les limites? Dans quelle direction allons-nous? / Journées d'information du CEDRE (5ème journée). Paris (FRANCE) : 16 novembre 1998. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 1998. Non p

Les installations pétrolières en mer et la pollution / B. DUCLOS (1979)

Public Bibliographie Titre : Les installations pétrolières en mer et la pollution : DESS Droit Maritime Type de document : Ouvrage Auteurs : B. DUCLOS, Auteur Editeur : Marseille : U.E.R. d'Aix-Marseille III Année de publication : 1979 Importance : 126 p Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION / DROIT INTERNATIONAL / INDEMNISATION / INSTALLATION PETROLIERE / LEGISLATION / LUTTE ANTIPOLLUTION / MER / POLLUTION PETROLIERE / PREVENTION DE LA POLLUTION / RESPONSABILITE Nature du document : MEMOIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7265 DUCLOS B. Les installations pétrolières en mer et la pollution : DESS Droit Maritime. Marseille : U.E.R. d'Aix-Marseille III, 1979. 126 p

International oil spill liability and compensation regimes / C.J. CARVEN (1978)

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International responsabilities : are we our brother' keeper? / Issue papers prepared for the 1997 International Oil Spill Conference. Fort Lauderdale (FLORIDA): April 7-10, 1997 / T.H. MOLLER (1997)

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International shipping law, 1. IMO Rules / S. MANKABADY (1991)

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LAMY environnement l'eau / Eaux douces et marines - Gestion et police de l'eau - Redevances et fiscalité - Assurance et responsabilités / J. SIRONNEAU (Mise à jour mai 2010)

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Liability and compensation for marine oil pollution damage (1979)

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Lloyd's shipping index : green tanker guide / LLOYD'S (1993)

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La loi responsabilité environnementale et ses méthodes d'équivalence. Guide méthodologique / H. GAUBERT (2012)  

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La lutte contre les pollutions marines accidentelles : aspects juridiques et financiers / Réalisé en collaboration avec la DSC / Service juridique et de l'agence judiciaire du trésor (1995) 

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La lutte contre les pollutions marines accidentelles : aspects opérationnels et techniques / Cedre (1995)

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Manual on chemical pollution. Section 3 - Legal and administrative aspects of HNS incidents : 2015 edition / IMO (2015)

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