La pollution de la mer Méditerranée du fait du transport maritime de marchandises : régime juridique applicable et mise en oeuvre par les Etats / L. KHODJET EL KHIL (2003)

Public Bibliographie Titre : La pollution de la mer Méditerranée du fait du transport maritime de marchandises : régime juridique applicable et mise en oeuvre par les Etats Type de document : Ouvrage Auteurs : L. KHODJET EL KHIL, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) Année de publication : 2003 Collection : Faculté de droit et de science politique / Bibliothèque du centre de droit maritime et des transports Importance : 556 p Langues : Français (fre) Catégories : CONTROLE / CONVENTION DE BARCELONE / CONVENTION INTERNATIONALE / DOMMAGE / DROIT DE L'ENVIRONNEMENT / DROIT INTERNATIONAL / DROIT MARITIME / FIPOL / INDEMNISATION / LUTTE ANTIPOLLUTION / MARCHANDISE / MARCHANDISE DANGEREUSE / MARPOL / MEDITERRANEE / NAVIRE / OMI / POLLUTION / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / PREVENTION DE LA POLLUTION / REGLEMENTATION MARITIME / REPRESSION / RESPONSABILITE / RISQUE / TRANSPORT MARITIME Nature du document : THESE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4584 KHODJET EL KHIL L. La pollution de la mer Méditerranée du fait du transport maritime de marchandises : régime juridique applicable et mise en oeuvre par les Etats. Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM), 2003. 556 p (Faculté de droit et de science politique / Bibliothèque du centre de droit maritime et des transports)

Prévention et lutte contre la pollution maritime / Expo'98 (CILPAN-Accord de Lisbonne). 05 août 1998 (1999)

Public Bibliographie Titre : Prévention et lutte contre la pollution maritime / Expo'98 (CILPAN-Accord de Lisbonne). 05 août 1998 Type de document : Ouvrage Editeur : Lisbonne : Centro Internacional de Luta Contra a Poluição de Atlântico Nordeste (CILPAN) Année de publication : 1999 Importance : 59 p Langues : Français (fre) Portugais (por) Catégories : EQUIPEMENT DE LUTTE / HYDROCARBURE / POLITIQUE EUROPEENNE / POLLUTION MARINE / REPRESSION / TRAFIC MARITIME / ZONE PORTUAIRE Nature du document : ACTES DE COLLOQUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5341 Prévention et lutte contre la pollution maritime / Expo'98 (CILPAN-Accord de Lisbonne). 05 août 1998. Lisbonne : Centro Internacional de Luta Contra a Poluição de Atlântico Nordeste (CILPAN), 1999. 59 p

A propos et autour de l'Erika / 18ème Conférence maritime de l'Atlantique. Brest (FRANCE) : 25 mai 2000 / Préfecture Maritime de l'Atlantique (2000)

Public Bibliographie Titre : A propos et autour de l'Erika / 18ème Conférence maritime de l'Atlantique. Brest (FRANCE) : 25 mai 2000 Type de document : Ouvrage Auteurs : Préfecture Maritime de l'Atlantique, Auteur ; Action de l'Etat en Mer, Auteur Editeur : Brest : Préfecture Maritime de l'Atlantique Année de publication : 2000 Importance : 86 p Langues : Français (fre) Catégories : DIFFICULTE / EPAVE / ERIKA / IMPACT / INDEMNISATION / NAVIRE / PLAN POLMAR / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / REPRESSION / RESSOURCE MARINE / SECURITE MARITIME / TRAITEMENT Nature du document : ACTES DE COLLOQUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5086 Préfecture Maritime de l'Atlantique. A propos et autour de l'Erika / 18ème Conférence maritime de l'Atlantique. Brest (FRANCE) : 25 mai 2000. Brest : Préfecture Maritime de l'Atlantique, 2000. 86 p

Réglementation en matière d'hydrocarbures. Tome 1 : Droit international. Tome 2 : Droit Interne. Tome 3 : annexes aux tome 1 et 2. Tome 4 : Les arretés préfectoraux / E. FRAIGNEAU (1991)

Public Bibliographie Titre : Réglementation en matière d'hydrocarbures. Tome 1 : Droit international. Tome 2 : Droit Interne. Tome 3 : annexes aux tome 1 et 2. Tome 4 : Les arretés préfectoraux : Document en 4 tomes Type de document : Ouvrage Auteurs : E. FRAIGNEAU, Auteur Année de publication : 1991 Importance : non p Langues : Français (fre) Catégories : COMPETENCE / CONVENTION / DOMMAGE / DROIT INTERNATIONAL / DROIT INTERNE / HYDROCARBURE / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / INTERVENTION / LITTORAL / LUTTE / ORGANISATION / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREVENTION / REGLEMENTATION MARITIME / REPRESSION / RESPONSABILITE Nature du document : RAPPORT DE STAGE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6683 FRAIGNEAU E. Réglementation en matière d'hydrocarbures. Tome 1 : Droit international. Tome 2 : Droit Interne. Tome 3 : annexes aux tome 1 et 2. Tome 4 : Les arretés préfectoraux : Document en 4 tomes. , 1991. non p

Le rejet opérationnel d'hydrocarbures par les navires / R. VALLET (2000)

Public Bibliographie Titre : Le rejet opérationnel d'hydrocarbures par les navires : Mémoire de 3ème cycle pour l'obtention du DESS "droit des transports maritimes" Type de document : Ouvrage Auteurs : R. VALLET, Auteur Année de publication : 2000 Importance : 99 p Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION DE MONTEGO BAY / DEBALLASTAGE / HYDROCARBURE / IDENTIFICATION / MARPOL / NAVIRE / POURSUITE / REGLEMENTATION MARITIME / REJET OPERATIONNEL / REPRESSION / TRANSPORT MARITIME Nature du document : MEMOIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5095 VALLET R. Le rejet opérationnel d'hydrocarbures par les navires : Mémoire de 3ème cycle pour l'obtention du DESS "droit des transports maritimes". , 2000. 99 p

Répression pénale des rejets d'hydrocarbures / G. MAUNIER (2005)

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Sécurité maritime en Europe / J.-M. LEFRANC (2003)

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Sécurité maritime et marée noire. Conférence à l'université Robert Schuman à Strasbourg, mercredi 18 décembre 2002 (2003)

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Synthèse de l'enquête internationale / Les preuves et la répression des pollutions consécutives aux rejets délibérés d'hydrocarbures par les navires / Samira IDLLALENE (1997)

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Utilisation des techniques spatiales pour le suivi des pollutions marines et des colis dangereux perdus en mer / M. GIRIN (2004)

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Workshop on the exchange of best practice in dealing with illegal discharges and the gathering of evidence. Lisbon (Portugal): October 8-9, 2007 (2007)

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