L'affaire de l'Amoco Cadiz : quatorze ans de bataille juridique / M. NDENDE (1992)

Public Bibliographie Titre : L'affaire de l'Amoco Cadiz : quatorze ans de bataille juridique : Article publié dans la revue "Espace et Ressources Maritimes" n°6 - Paris - Pédone 1992 Type de document : Ouvrage Auteurs : M. NDENDE, Auteur Editeur : Paris : Editions A. Pedone Année de publication : 1992 Importance : 23 p Langues : Français (fre) Catégories : AMOCO CADIZ / CALCUL / DOMMAGE / DROIT DE L'ENVIRONNEMENT / DROIT MARITIME / ETATS-UNIS / INDEMNISATION / JUGEMENT / JURIDICTION / PROCES / REPARATION / RESPONSABILITE Nature du document : ARTICLE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6968 NDENDE M. L'affaire de l'Amoco Cadiz : quatorze ans de bataille juridique : Article publié dans la revue "Espace et Ressources Maritimes" n°6 - Paris - Pédone 1992. Paris : Editions A. Pedone, 1992. 23 p

Application des méthodes d'équivalence à la pollution accidentelle du Gave d'Aspe / J. MONNERY (2011)  

Public Bibliographie Titre : Application des méthodes d'équivalence à la pollution accidentelle du Gave d'Aspe Type de document : Ouvrage Auteurs : J. MONNERY, Auteur ; S. HUBERT, Auteur ; H. GAUBERT, Auteur Editeur : La Défense : Commissariat Général au Développement Durable (CGDD) Année de publication : 2011 Importance : 117 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : COURS D'EAU / COUT / DOMMAGE / ENVIRONNEMENT / EVALUATION / FRANCE / HYDROXYDE DE POTASSIUM / IMPACT ECONOMIQUE / INDICATEUR / METHODOLOGIE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION EAU INTERIEURE / PREJUDICE ECOLOGIQUE / PYRENEES-ATLANTIQUES / REPARATION / RESPONSABILITE / RESTAURATION / ROUTE / SUIVI Nature du document : ETUDE En ligne : http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/docs/Temis/0070/Temis-0 [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9461 MONNERY J., HUBERT S. Application des méthodes d'équivalence à la pollution accidentelle du Gave d'Aspe. La Défense : Commissariat Général au Développement Durable (CGDD), 2011. 117 p.

Approche de la réparation des dommages de pollution causés par les hydrocarbures : le Fipol. Mémoire présenté dans le cadre du Master II Droit maritime des transports / E. WALLIS (2007)

Public Bibliographie Titre : Approche de la réparation des dommages de pollution causés par les hydrocarbures : le Fipol. Mémoire présenté dans le cadre du Master II Droit maritime des transports Type de document : Ouvrage Auteurs : E. WALLIS, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT) Année de publication : 2007 Importance : 95 p Langues : Français (fre) Catégories : DOMMAGE / ETUDE COMPARATIVE / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / INDEMNISATION / OIL POLLUTION ACT / ORGANISATION / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / REGLEMENTATION MARITIME / REPARATION Nature du document : MEMOIRE DE TROISIEME CYCLE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8685 WALLIS E. Approche de la réparation des dommages de pollution causés par les hydrocarbures : le Fipol. Mémoire présenté dans le cadre du Master II Droit maritime des transports. Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT), 2007. 95 p

Assurance et pollution par les hydrocarbures. Mémoire présenté dans le cadre du Master II Droit maritime et des transports / J.M. LUCIANI (2008)

Public Bibliographie Titre : Assurance et pollution par les hydrocarbures. Mémoire présenté dans le cadre du Master II Droit maritime et des transports Type de document : Ouvrage Auteurs : J.M. LUCIANI, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT) Année de publication : 2008 Importance : 81 p. Langues : Français (fre) Catégories : ARMATEUR / ASSURANCE / DOMMAGE / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / FRANCE / P&I CLUB / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREJUDICE / REGLEMENTATION MARITIME / REPARATION / RESPONSABILITE Nature du document : MEMOIRE DE TROISIEME CYCLE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11049 LUCIANI J.M. Assurance et pollution par les hydrocarbures. Mémoire présenté dans le cadre du Master II Droit maritime et des transports. Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT), 2008. 81 p.

Colloque sur la répression de la pollution marine organisé par le Tribunal de Grande Instance du Havre les 5 et 6 juin 2003 / Tribunal de Grande Instance du Havre (2003)

Public Bibliographie Titre : Colloque sur la répression de la pollution marine organisé par le Tribunal de Grande Instance du Havre les 5 et 6 juin 2003 Type de document : Ouvrage Auteurs : Tribunal de Grande Instance du Havre, Auteur Editeur : Le Havre : Tribunal de Grande Instance du Havre Année de publication : 2003 Importance : 152 p Langues : Français (fre) Catégories : CONSTATATION / DEBALLASTAGE / DROIT MARITIME / FRANCE / INFRACTION / LEGISLATION / MANCHE / MER DU NORD / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / REGLEMENTATION MARITIME / REPARATION / REPRESSION / RESPONSABILITE CIVILE / SECURITE MARITIME / TRAFIC MARITIME / URGENCE / ZONE REFUGE Nature du document : ACTES DE COLLOQUE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4383 Tribunal de Grande Instance du Havre. Colloque sur la répression de la pollution marine organisé par le Tribunal de Grande Instance du Havre les 5 et 6 juin 2003. Le Havre : Tribunal de Grande Instance du Havre, 2003. 152 p

Comment réparer des dommages écologiques de moindre gravité ? / H. GAUBERT (2017)  

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Containerisation international yearbook 2010 / FOSSEY J (2009)

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Les conteneurs tombés à la mer / G. MARTIN-DIT-NEUVILLE (2009)  

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La directive "responsabilité environnementale" et ses méthodes d'équivalence. Avril 2010 / F. MAUREL (2010)  

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Le dommage écologique : quelles responsabilités juridiques? / O. FUCHS (2011)

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Les dommages causés par les conteneurs perdus en mer. Mémoire pour l'obtention du Master 2 Droit maritime. Université d'Aix-Marseille III / M. VEIDIG FAVAREL (2014)  

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Données économiques maritimes françaises 2001 / IFREMER (2002)

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Données économiques maritimes françaises 2003 / R. KALAYDJIAN (2004)

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Données économiques maritimes françaises 2005 / R. KALAYDJIAN (2006)

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Les élus et la responsabilité de la commune en matière de lutte contre la pollution marine accidentelle par les hydrocarbures / K. BRANELLEC (2002)

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