Guide à l'intention des maîtres d'ouvrages publics pour la négociation des rémunérations de maîtrise d'oeuvre / Juin 1994 / Loi MOP / Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports (2000)

Public Bibliographie Titre : Guide à l'intention des maîtres d'ouvrages publics pour la négociation des rémunérations de maîtrise d'oeuvre / Juin 1994 / Loi MOP Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports, Auteur ; Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement, Auteur ; Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques, Auteur Editeur : Paris : Journaux officiels Année de publication : 2000 Importance : 131 p Langues : Français (fre) Catégories : CONTRAT / GUIDE / LOI / NEGOCIATION / REMUNERATION Nature du document : GUIDE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4863 Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports. Guide à l'intention des maîtres d'ouvrages publics pour la négociation des rémunérations de maîtrise d'oeuvre / Juin 1994 / Loi MOP. Paris : Journaux officiels, 2000. 131 p

Honoraires, agréments et contrats (1990)

Public Bibliographie Titre : Honoraires, agréments et contrats : Rémunération des prestations de maîtrise d'oeuvre exercées pour le compte de maîtres d'ouvrages publics. Conditions de rémunération et contrats pour travaux privés, 15ème édition Type de document : Ouvrage Editeur : Paris : Editions du Moniteur Année de publication : 1990 Importance : 568 p Langues : Français (fre) Catégories : CONTRAT / FRANCE / HONORAIRE / PRESTATION / REGLEMENTATION / REMUNERATION Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6673 Honoraires, agréments et contrats : Rémunération des prestations de maîtrise d'oeuvre exercées pour le compte de maîtres d'ouvrages publics. Conditions de rémunération et contrats pour travaux privés, 15ème édition. Paris : Editions du Moniteur, 1990. 568 p

Le salaire : fixation, smic, mode de paiement, heures supplémentaires, primes... / Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement (2006)

Public Bibliographie Titre : Le salaire : fixation, smic, mode de paiement, heures supplémentaires, primes... Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, Auteur Editeur : Paris : La Documentation Française (DF) Année de publication : 2006 Collection : Collection Transparences Importance : 133 p Langues : Français (fre) Catégories : CONTRAT DE TRAVAIL / DROIT DU TRAVAIL / ENTREPRISE / FICHE TECHNIQUE / GUIDE / REMUNERATION Nature du document : MONOGRAPHIE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4151 Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement. Le salaire : fixation, smic, mode de paiement, heures supplémentaires, primes... Paris : La Documentation Française (DF), 2006. 133 p (Collection Transparences)

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