Evolution et état des lieux de la répression des déversements opérationnels illicites des navires dans les eaux sous surveillance française. Obligations et responsabilités des Etats côtiers face à une menace de pollution par accident maritime / Justine LEROY (2007)

Public Bibliographie Titre : Evolution et état des lieux de la répression des déversements opérationnels illicites des navires dans les eaux sous surveillance française. Obligations et responsabilités des Etats côtiers face à une menace de pollution par accident maritime Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Justine LEROY, Stagiaire ; M. GIRIN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2007 Importance : 26 p . + annexes Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / ETAT / FRANCE / LITTORAL / OBLIGATION / POLLUTION MARINE / REJET EN MER / REJET ILLICITE / REJET OPERATIONNEL / REPRESSION / RESPONSABILITE Ecole : Université Jean Moulin Lyon 3 Diplôme : Deust 2 Droit de de l'Environnement et de l'Urbanisme Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=276 LEROY Justine. Evolution et état des lieux de la répression des déversements opérationnels illicites des navires dans les eaux sous surveillance française. Obligations et responsabilités des Etats côtiers face à une menace de pollution par accident maritime. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2007. 26 p . + annexes

Les rejets opérationnels d'hydrocarbures dans les pays européens, du nord de l'Afrique et du Proche Orient : traitement de l'infraction, moyens de preuve et condamnation (2 volumes dont 1 pour les annexes) / Anne CAVAREC (2000)

Public Bibliographie Titre : Les rejets opérationnels d'hydrocarbures dans les pays européens, du nord de l'Afrique et du Proche Orient : traitement de l'infraction, moyens de preuve et condamnation (2 volumes dont 1 pour les annexes) Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Anne CAVAREC, Stagiaire ; M. GIRIN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2000 Importance : 64 p. + Annexes Langues : Français (fre) Catégories : AFRIQUE / CONDAMNATION / DEBALLASTAGE / DEGAZAGE / DROIT MARITIME / EUROPE / HYDROCARBURE / PREUVE / PROCHE ORIENT / REJET OPERATIONNEL / SURVEILLANCE Ecole : UBO Cedem Diplôme : DESS "Droit des activités maritimes" Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=417 CAVAREC Anne. Les rejets opérationnels d'hydrocarbures dans les pays européens, du nord de l'Afrique et du Proche Orient : traitement de l'infraction, moyens de preuve et condamnation (2 volumes dont 1 pour les annexes). Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2000. 64 p. + Annexes

La pollution opérationnelle des navires de commerce / G. ADAM (1981)

Public Bibliographie Titre : La pollution opérationnelle des navires de commerce Type de document : Rapport Cedre Auteurs : G. ADAM, Auteur ; mt, Secretariat Editeur : Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 1981 Importance : 7 p Langues : Français (fre) Catégories : NAVIRE DE COMMERCE / POLLUTION / REJET OPERATIONNEL Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1956 ADAM G. La pollution opérationnelle des navires de commerce. Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 1981. 7 p

Observation des pollutions par hydrocarbures en Méditerranée par utilisation des images satellitaires radar et apports du dispositif AIS. Période 2002 à 2007 / F. PARTHIOT (2008)

Public Bibliographie Titre : Observation des pollutions par hydrocarbures en Méditerranée par utilisation des images satellitaires radar et apports du dispositif AIS. Période 2002 à 2007 Type de document : Rapport Cedre Auteurs : F. PARTHIOT, Cedre ; TOTAL, Organisme contractant ; sp, Secretariat Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2008 Importance : 21 p Langues : Français (fre) Catégories : HYDROCARBURE / IDENTIFICATION / IMAGERIE SATELLITAIRE / MEDITERRANEE / NAVIRE / OBSERVATION DE LA POLLUTION / POLLUTION PETROLIERE / RADAR / REJET ILLICITE / REJET OPERATIONNEL / SATELLITE / STATISTIQUE MARITIME / SURVEILLANCE DE LA POLLUTION / ZONE DE PROTECTION ECOLOGIQUE Nature du document : Rapport final Source : Etude réalisée avec le soutien de Total et du Medad Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2588 PARTHIOT F. Observation des pollutions par hydrocarbures en Méditerranée par utilisation des images satellitaires radar et apports du dispositif AIS. Période 2002 à 2007. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2008. 21 p

Observation et évolution des pollutions par hydrocarbures dans la zone de protection écologique française de la Méditérranée par utilisation des images satellitaires radar. Période 2002 à 2005. / F. PARTHIOT (2005)

Public Bibliographie Titre : Observation et évolution des pollutions par hydrocarbures dans la zone de protection écologique française de la Méditérranée par utilisation des images satellitaires radar. Période 2002 à 2005. : Rapport provisoire Type de document : Rapport Cedre Auteurs : F. PARTHIOT, Cedre ; M. GIRIN, Cedre ; Secrétariat Général de la Mer, Organisme contractant Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2005 Importance : 13 p. + 3 p. d'annexes Langues : Français (fre) Catégories : IMAGERIE SATELLITAIRE / MEDITERRANEE / OBSERVATION DE LA POLLUTION / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / RADAR / REJET OPERATIONNEL / STATISTIQUE / SURVEILLANCE DE LA POLLUTION / ZONE DE PROTECTION ECOLOGIQUE Nature du document : Rapport intermédiaire Source : Etude réalisée dans le cadre de la programmation 2005 sur commande (BC05006694 notifié le 16/11/2005) du Secrétariat Général de la Mer Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2751 PARTHIOT F. Observation et évolution des pollutions par hydrocarbures dans la zone de protection écologique française de la Méditérranée par utilisation des images satellitaires radar. Période 2002 à 2005. : Rapport provisoire. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2005. 13 p. + 3 p. d'annexes

Pollution par les hydrocarbures en Manche et golfe de Gascogne. Risques et prévention entre 1960 et 2004 / E. LE GENTIL (2009)

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Matériel de prévention de la pollution en vertu de Marpol. / OMI (2007)

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La protection de la Méditerranée contre les accidents maritimes majeurs et les rejets illicites des navires / PNUE (2002)

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Le rejet opérationnel d'hydrocarbures par les navires / R. VALLET (2000)

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Intentional oil pollution at sea : environmental policy and treaty compliance / R.B. MITCHELL (1994)

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Protecting the Mediterranean against maritime accidents and illegal discharges from ships / IMO (2002)

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La gestion des déchets : des marées noires aux rejets opérationnels / Les journées d'information du Cedre (10ème journée), Paris (France) : 21 octobre 2004 / Cedre (2004)

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Mieux combattre les marées noires / M. GIRIN (2011)

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The reduction of ship-generated waste in the North Sea: a contemporary analysis / A. CARPENTER (2005)    

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