Etat justificatif des dépenses engagées et rapport au Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire sur l'utilisation de la subvention pour les trois premiers trimestres 2018. / A. GUENA (2018) 

Public Bibliographie Titre : Etat justificatif des dépenses engagées et rapport au Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire sur l'utilisation de la subvention pour les trois premiers trimestres 2018. Type de document : Rapport Cedre Auteurs : A. GUENA, Cedre ; A. LONDRES, Secretariat ; Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire (MTES), Organisme contractant Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2018 Importance : 52 p. Langues : Français (fre) Catégories : AIDE A LA DECISION / AMELIORATION / ASSISTANCE / BILAN / CONVENTION CEDRE / COOPERATION / EVALUATION / FORMATION / FRANCE / GESTION DE CRISE / INTERNATIONAL / LUTTE ANTIPOLLUTION / MACRO-DECHET / MODELISATION / NETTOYAGE DU LITTORAL / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION DE L'EAU / POLLUTION MARINE / RECHERCHE / REJET ILLICITE / REPONSE D'URGENCE / RESTAURATION / RETOUR D'EXPERIENCE / SOURCE D'INFORMATION / TECHNIQUE DE LUTTE Nature du document : Rapport final Source : Convention pluriannuelle 2017-2019 n°2102154441 Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9868 GUENA A., LONDRES A. Etat justificatif des dépenses engagées et rapport au Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire sur l'utilisation de la subvention pour les trois premiers trimestres 2018. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2018. 52 p.

Etat justificatif des dépenses engagées et rapport au Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire sur l'utilisation de la subvention pour les trois premiers trimestres 2019. / A. GUENA (2019) 

Public Bibliographie Titre : Etat justificatif des dépenses engagées et rapport au Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire sur l'utilisation de la subvention pour les trois premiers trimestres 2019. Type de document : Rapport Cedre Auteurs : A. GUENA, Cedre ; A. LONDRES, Secretariat ; Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire (MTES), Organisme contractant Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2019 Importance : 64 p. Langues : Français (fre) Catégories : AIRE MARINE PROTEGEE / AMELIORATION / ASSISTANCE / BILAN / COMPORTEMENT / CONVENTION CEDRE / COOPERATION / DECHET MARIN / DEPENSE / EUROPE / EVALUATION / FORMATION / FRANCE / GESTION DE CRISE / IMPACT DE LA POLLUTION / INFORMATION / INTERNATIONAL / LUTTE ANTIPOLLUTION / MACRO-DECHET / MICROPLASTIQUE / MODELISATION / OUTIL D'AIDE A LA DECISION / PLANIFICATION / POLLUANT / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION DE L'EAU / POLLUTION MARINE / RECHERCHE / REJET ILLICITE / REPONSE D'URGENCE / RESTAURATION / RETOUR D'EXPERIENCE / SUBVENTION / TECHNIQUE DE LUTTE Nature du document : Rapport final Source : Convention pluriannuelle 2017-2019 n°2102154441 Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10054 GUENA A., LONDRES A. Etat justificatif des dépenses engagées et rapport au Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire sur l'utilisation de la subvention pour les trois premiers trimestres 2019. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2019. 64 p.

Evolution et état des lieux de la répression des déversements opérationnels illicites des navires dans les eaux sous surveillance française. Obligations et responsabilités des Etats côtiers face à une menace de pollution par accident maritime / Justine LEROY (2007)

Public Bibliographie Titre : Evolution et état des lieux de la répression des déversements opérationnels illicites des navires dans les eaux sous surveillance française. Obligations et responsabilités des Etats côtiers face à une menace de pollution par accident maritime Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Justine LEROY, Stagiaire ; M. GIRIN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2007 Importance : 26 p . + annexes Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / ETAT / FRANCE / LITTORAL / OBLIGATION / POLLUTION MARINE / REJET EN MER / REJET ILLICITE / REJET OPERATIONNEL / REPRESSION / RESPONSABILITE Ecole : Université Jean Moulin Lyon 3 Diplôme : Deust 2 Droit de de l'Environnement et de l'Urbanisme Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=276 LEROY Justine. Evolution et état des lieux de la répression des déversements opérationnels illicites des navires dans les eaux sous surveillance française. Obligations et responsabilités des Etats côtiers face à une menace de pollution par accident maritime. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2007. 26 p . + annexes

Evolution de la pratique répressive française dans le cadre européen en matière de pollutions des eaux / Version provisoire au 27/08/2010 / Cécile DASSONVILLE (2010)

Public Bibliographie Titre : Evolution de la pratique répressive française dans le cadre européen en matière de pollutions des eaux / Version provisoire au 27/08/2010 Type de document : Rapport stagiaires Auteurs : Cécile DASSONVILLE, Stagiaire ; M. GIRIN, Maître de stage Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2010 Importance : 48 p. + annexes Langues : Français (fre) Catégories : CAS CONCRET / CONDAMNATION / DANEMARK / ENVIRONNEMENT MARIN / ESPAGNE / EUROPE / EVOLUTION / FRANCE / ITALIE / JURIDICTION / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION EAU INTERIEURE / POLLUTION MARINE / POLOGNE / PROJET / REJET ILLICITE / REPRESSION / RISQUE / VALDECO Ecole : Agro-Paris-Tech executive Diplôme : Thèse professionnelle : mastère spécialisé "gestion de l'eau" Nature du document : RAPPORT DE STAGE INTERNE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=215 DASSONVILLE Cécile. Evolution de la pratique répressive française dans le cadre européen en matière de pollutions des eaux / Version provisoire au 27/08/2010. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2010. 48 p. + annexes

L'évolution de la répression pénale de la pollution maritime par hydrocarbures. Mémoire de master II de droit maritime et des transports / L. MONTEIL (2009)

Public Bibliographie Titre : L'évolution de la répression pénale de la pollution maritime par hydrocarbures. Mémoire de master II de droit maritime et des transports Type de document : Ouvrage Auteurs : L. MONTEIL, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT) Année de publication : 2009 Importance : 131 p Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION INTERNATIONALE / INFRACTION / LUTTE ANTIPOLLUTION / MARPOL / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PROCEDURE PENALE / REGLEMENTATION MARITIME / REJET ILLICITE / REPRESSION / SANCTION Nature du document : MEMOIRE DE TROISIEME CYCLE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8697 MONTEIL L. L'évolution de la répression pénale de la pollution maritime par hydrocarbures. Mémoire de master II de droit maritime et des transports. Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT), 2009. 131 p

Le marquage de cargaison et de soutes de navires dans la lutte contre les rejets illicites d'hydrocarbures / Pauline MARCHAND (2009)

Permalink

Observation des pollutions par hydrocarbures en Méditerranée par utilisation des images satellitaires radar et apports du dispositif AIS. Période 2002 à 2007 / F. PARTHIOT (2008)

Permalink

Pollution par les hydrocarbures en Manche et golfe de Gascogne. Risques et prévention entre 1960 et 2004 / E. LE GENTIL (2009)

Permalink

Safer Seas 2007 "Pour des mers plus sûres et plus propres" (2007)

Permalink

Safer Seas pour des mers plus sûres et plus propres. 3ème édition. Recueil des actes de colloque. France, Brest, Le Quartz, 10-13 mai 2011 (2011)  

Permalink

Surveillance des pollutions en mer. Bilan annuel 2018 / Direction des affaires maritimes (DAM) (2019)    

Permalink

Surveillance des pollutions en mer. Bilan annuel 2019 / Direction des affaires maritimes (DAM) (2020)    

Permalink

Surveillance des pollutions en mer. Bilan annuel 2020 / Direction des affaires maritimes (DAM) (2021)    

Permalink

Surveillance des pollutions en mer. Bilan annuel 2021 / Direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture (DGAMPA) (2022) 

Permalink

The reduction of ship-generated waste in the North Sea: a contemporary analysis / A. CARPENTER (2005)    

Permalink

Visibility limits of oil discharges. Investigations into visibility limits of operational oil discharges from ships. / Ministry of Transport, Public Works and Water Management (1992)

Permalink

Workshop on illicit discharges from ship. Brest, 28 November - 2 December 2005 / D. ROY (2005)

Permalink

Workshop on the exchange of best practice in dealing with illegal discharges and the gathering of evidence. Lisbon (Portugal): October 8-9, 2007 (2007)

Permalink

---

1 2 (26 - 40 / 40) Par page : 25 Tout afficher