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Baltic legal manual - Informations on anti-pollution regulations at sea and the prosecutions of violations thereof in the baltic sea area : baltic sea environment proceedings n°77 (2000)
Titre : Baltic legal manual - Informations on anti-pollution regulations at sea and the prosecutions of violations thereof in the baltic sea area : baltic sea environment proceedings n°77 Type de document : Ouvrage Editeur : Helsinki : Helsinki Commission (HELCOM) Année de publication : 2000 Importance : 67 p Langues : Anglais (eng) Catégories : AMENDE / INFRACTION / LOI / LUTTE ANTIPOLLUTION / MER BALTIQUE / POLLUTION MARINE / POURSUITE / PREUVE / REGLEMENTATION / RESPONSABILITE Nature du document : MANUEL Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5118 Baltic legal manual - Informations on anti-pollution regulations at sea and the prosecutions of violations thereof in the baltic sea area : baltic sea environment proceedings n°77. Helsinki : Helsinki Commission (HELCOM), 2000. 67 p
Basic documents, recommendations, principles and guidelines concerning accidental marine pollution preparedness, response and mutual assistance, as well as prevention of pollution from ships / REMPEC (2002)
Titre : Basic documents, recommendations, principles and guidelines concerning accidental marine pollution preparedness, response and mutual assistance, as well as prevention of pollution from ships : Part A Type de document : Ouvrage Auteurs : REMPEC, Auteur Editeur : Valletta : Regional Marine Pollution Emergency Response Centre for the Mediterranean Sea (REMPEC) Année de publication : 2002 Importance : 70 p. + 19 p. d'annexes Langues : Anglais (eng) Catégories : ACCIDENT / ASSISTANCE / CONVENTION / CONVENTION DE BARCELONE / LUTTE ANTIPOLLUTION / MEDITERRANEE / NAVIRE / PLAN D'ACTION / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREPARATION / PREPARATION A LA LUTTE / PREVENTION DE LA POLLUTION / PRODUIT DANGEREUX / REGLEMENTATION / REPONSE D'URGENCE Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8047 REMPEC. Basic documents, recommendations, principles and guidelines concerning accidental marine pollution preparedness, response and mutual assistance, as well as prevention of pollution from ships : Part A. Valletta : Regional Marine Pollution Emergency Response Centre for the Mediterranean Sea (REMPEC), 2002. 70 p. + 19 p. d'annexes
Bilan de la loi "littoral" / Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports (1999)
Titre : Bilan de la loi "littoral" : Rapport au parlement sur l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986, relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral et sur les mesures spécifiques prises en faveur du littoral Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports, Auteur ; Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports Année de publication : 1999 Importance : 93 p Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU LITTORAL / COLLECTIVITE PUBLIQUE / FRANCE / LEGISLATION / LITTORAL / REGLEMENTATION Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5322 Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports. Bilan de la loi "littoral" : Rapport au parlement sur l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986, relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral et sur les mesures spécifiques prises en faveur du littoral. Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports, 1999. 93 p
Bilan des pollutions affectant la Manche et la Mer du Nord / Synthèse des actions engagées par la France pour la mise en oeuvre des dispositions de la conférence de La Haye / C. LE MUT-TIERCELIN (1996)
Titre : Bilan des pollutions affectant la Manche et la Mer du Nord / Synthèse des actions engagées par la France pour la mise en oeuvre des dispositions de la conférence de La Haye Type de document : Rapport Cedre Auteurs : C. LE MUT-TIERCELIN, Cedre ; Ministère de l'Environnement, Organisme contractant Editeur : Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 1996 Importance : 44 p Langues : Français (fre) Catégories : BILAN / DEBLAI / DRAGAGE / IMMERSION / MANCHE / MER DU NORD / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / REDUCTION / REGLEMENTATION / SURVEILLANCE AERIENNE / TELEDETECTION Nature du document : Rapport final Source : Convention Cedre/Ministère de l'Environnement n°15/92 Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=600 LE MUT-TIERCELIN C. Bilan des pollutions affectant la Manche et la Mer du Nord / Synthèse des actions engagées par la France pour la mise en oeuvre des dispositions de la conférence de La Haye. Plouzané : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 1996. 44 p
Titre : Biodégradabilité des boues de forage. Rapport final Type de document : Rapport Cedre Auteurs : F. LELCHAT, Cedre ; TOTAL, Organisme contractant Editeur : Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux) Année de publication : 2019 Importance : 54 p. Langues : Français (fre) Catégories : BIBLIOGRAPHIE / BIODEGRADATION / BOUE / DEBLAIS DE FORAGE / ENVIRONNEMENT PROFOND / ETAT DES LIEUX / EXPERIMENTATION / FORAGE / HYDROCARBURE / IMPACT ECOLOGIQUE / OFFSHORE / PRESSION / PROTOCOLE / REGLEMENTATION Nature du document : Rapport final Source : Convention Cedre - Total. Programmation technique annuelle de 2018. Action 3528 Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9943 LELCHAT F. Biodégradabilité des boues de forage. Rapport final. Brest : Cedre (Centre de documentation de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux), 2019. 54 p.
Le brûlage de nappes d'hydrocarbures. Etat de l'art. Techniques de mise en oeuvre / R. JEZEQUEL (2011)
PermalinkUn cadre flexible pour la gestion de la prévention en matière d'accidents chimiques : un document d'orientation / PNUE (2011)
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PermalinkPermalinkPermalinkChallenges and opportunities in managing pollution in the east asian seas / International Conference. Metro Manila, (PHILIPPINES) : 22-24 March 1999 (1999)
PermalinkCivil liability, financial security and compensation claims for offshore oil and gas activities in the European Economic Area. Final Report / K. SALES (2014)
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PermalinkClassification and labelling of petroleum substances according to the EU dangerous substances directives (revision 1) (1998)
PermalinkClassification, emballage et étiquetage des substances et mélanges chimiques dangereux. Système réglementaire préexistant au règlement CLP. Guide de classification et d'étiquetage. Méthodes d'essais. 2ème édition / A. MAISON (2014)
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PermalinkClassification, emballage et étiquetage des substances et mélanges chimiques dangereux. Système réglementaire préexistant au règlement CLP. Textes réglementaires et commentaires. 2ème édition / A. MAISON (2014)
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PermalinkCode de l'environnement 2004 (2004)
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