Indemnisation du dommage environnemental dans l'affaire du Haven. Signature d'un accord dans le cadre du Haven / 5 mars 1999 / FIPOL (1999)

Public Bibliographie Titre : Indemnisation du dommage environnemental dans l'affaire du Haven. Signature d'un accord dans le cadre du Haven / 5 mars 1999 : Titre crée par la documentation du Cedre Type de document : Ouvrage Auteurs : FIPOL, Auteur Editeur : Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) Année de publication : 1999 Importance : non p Langues : Français (fre) Italien (ita) Catégories : COUT / DOMMAGE / ENVIRONNEMENT / FIPOL / HAVEN / IMPACT ECOLOGIQUE / INDEMNISATION / ITALIE / LEGISLATION / LOI / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / REGLEMENT / REGLEMENTATION / RESPONSABILITE Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4469 FIPOL. Indemnisation du dommage environnemental dans l'affaire du Haven. Signature d'un accord dans le cadre du Haven / 5 mars 1999 : Titre crée par la documentation du Cedre. Londres : Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL), 1999. non p

Information required for regulation of toxic substances, 1. Survey of data requirements / J. HUSHON (1978)

Public Bibliographie Titre de série : Information required for regulation of toxic substances, 1 Titre : Survey of data requirements Type de document : Ouvrage Auteurs : J. HUSHON, Auteur ; R. CLERMAN, Auteur ; T. ZIMMERMAN, Auteur ; E. GOLDBERG, Auteur ; A. TAYLOR, Auteur ; E. PRESTON, Auteur Editeur : McLean : The MITRE Corporation Année de publication : 1978 Importance : 293 p Langues : Anglais (eng) Catégories : ALLEMAGNE / COMPORTEMENT / ECONOMIE / IMPACT / PRODUCTION / PRODUIT CHIMIQUE / PRODUIT DANGEREUX / PROPRIETE / REGLEMENT / TOXICITE Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3508 HUSHON J. Information required for regulation of toxic substances, 1. Survey of data requirements. McLean : The MITRE Corporation, 1978. 293 p

Règlement pour le transport et la manutention des marchandises dangereuses dans les ports maritimes / Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports (2001)

Public Bibliographie Titre : Règlement pour le transport et la manutention des marchandises dangereuses dans les ports maritimes : Téléchargeable sur le site du Ministère de l'Equipement, du Transport et du Logement Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports, Auteur ; Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports Année de publication : 2001 Importance : 94 p Langues : Français (fre) Catégories : COLIS / CONVENTION INTERNATIONALE / EXPLOITATION / FRET / LUTTE ANTIPOLLUTION / MANUTENTION / MARCHANDISE DANGEREUSE / NAVIRE / POLLUTION ACCIDENTELLE / PORT / PORT DE COMMERCE / PORT MARITIME / PREVENTION DE LA POLLUTION / REGLEMENT / REGLEMENTATION MARITIME / TRANSPORT / VRAC Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4722 Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports. Règlement pour le transport et la manutention des marchandises dangereuses dans les ports maritimes : Téléchargeable sur le site du Ministère de l'Equipement, du Transport et du Logement. Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports, 2001. 94 p

ST/SG/AC.10/1/Rev.15 (vol. I et vol. II). Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses (recommandations ONU) / Règlement type (ce document est accompagné d'un rectificatif daté de juillet 2007). 15ème édition révisée (2007)

Public Bibliographie Titre : Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses (recommandations ONU) / Règlement type (ce document est accompagné d'un rectificatif daté de juillet 2007). 15ème édition révisée Type de document : Ouvrage Editeur : New York / Genève : Nations Unies (NU) Année de publication : 2007 Importance : vol. 1 : 432 p. + vol. 2 : 374 p Langues : Français (fre) Catégories : CLASSIFICATION / EMBALLAGE / ETIQUETAGE / INTERNATIONAL / MARCHANDISE DANGEREUSE / PRODUIT CHIMIQUE / RECOMMANDATION / REGLEMENT / REGLEMENTATION / RISQUE / SECURITE / TRANSPORT Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6524 ST/SG/AC.10/1/Rev.15 (vol. I et vol. II). Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses (recommandations ONU) / Règlement type (ce document est accompagné d'un rectificatif daté de juillet 2007). 15ème édition révisée. New York / Genève : Nations Unies (NU), 2007. vol. 1 : 432 p. + vol. 2

---

1 (1 - 4 / 4)