La loi responsabilité environnementale et ses méthodes d'équivalence. Guide méthodologique / H. GAUBERT (2012)  

Public Bibliographie Titre : La loi responsabilité environnementale et ses méthodes d'équivalence. Guide méthodologique Type de document : Ouvrage Auteurs : H. GAUBERT, Auteur ; S. HUBERT, Auteur Editeur : La Défense : Commissariat Général au Développement Durable (CGDD) Année de publication : 2012 Collection : Références, ISSN 2102-474X Importance : 128 p. Présentation : Ill. Langues : Français (fre) Catégories : CAS CONCRET / DOMMAGE / EAU INTERIEURE / ENVIRONNEMENT / EVALUATION / FRANCE / LEGISLATION / METHODOLOGIE / POLITIQUE EUROPEENNE / POLLUTION ACCIDENTELLE / PREJUDICE ECOLOGIQUE / PRINCIPE POLLUEUR- PAYEUR / REGLEMENTATION / REPARATION / RESPONSABILITE Nature du document : GUIDE En ligne : http://ec.europa.eu/environment/legal/liability/pdf/eld_guidance/french_guide.pd [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8784 GAUBERT H., HUBERT S. La loi responsabilité environnementale et ses méthodes d'équivalence. Guide méthodologique. La Défense : Commissariat Général au Développement Durable (CGDD), 2012. 128 p. (Références)

Le programme mer : état des lieux et enjeux de la recherche et de l'innovation en sciences marines. Novembre 2012 / L. TAPADINHAS (2012)  

Public Bibliographie Titre : Le programme mer : état des lieux et enjeux de la recherche et de l'innovation en sciences marines. Novembre 2012 Type de document : Ouvrage Auteurs : L. TAPADINHAS, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : La Défense : Commissariat Général au Développement Durable (CGDD) Année de publication : 2012 Collection : Références, ISSN 2102-474X Importance : 98 p. Présentation : Ill. Langues : Français (fre) Catégories : CONSTRUCTION NAVALE / ETAT DES LIEUX / FRANCE / GESTION DE L'ENVIRONNEMENT / MER / OUTRE-MER / POLITIQUE / PROGRAMME D'ACTION / RECHERCHE / RESSOURCE MARINE / TECHNOLOGIE NAVALE / ZONE COTIERE Nature du document : RAPPORT En ligne : http://www.ohm-littoral-mediterraneen.fr/IMG/pdf/ref_-_prgm_mer.pdf Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8848 TAPADINHAS L. Le programme mer : état des lieux et enjeux de la recherche et de l'innovation en sciences marines. Novembre 2012. La Défense : Commissariat Général au Développement Durable (CGDD), 2012. 98 p. (Références)

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