Titre :	Rapport annuel 1990-1991
Type de document :	Ouvrage
Auteurs :	Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires, Auteur
Editeur :	Ottawa : Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires
Année de publication :	1991
Importance :	Français : 15 et anglais : 12 p
Langues :	Anglais (eng) Français (fre)
Catégories :	CANADA / DOMMAGE / INDEMNISATION / NAVIRE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE
Nature du document :	RAPPORT ANNUEL
Permalink :	https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5032

Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires. Rapport annuel 1990-1991. Ottawa : Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires, 1991. Français : 15 et anglais