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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheLe domaine public, Tome 1. Consistance, Formation-Disparition, Limites, Protection juridique, Entretien / J. DUFAU (1987)
Titre de série : Le domaine public, Tome 1 Titre : Consistance, Formation-Disparition, Limites, Protection juridique, Entretien Type de document : Ouvrage Auteurs : J. DUFAU, Auteur Editeur : Paris : Editions du Moniteur Année de publication : 1987 Collection : Collection de l'actualité juridique Importance : 324 p Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITE PUBLIQUE / DOMAINE PUBLIC / FRANCE / JURIDICTION / REGLEMENTATION Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3332 DUFAU J. Le domaine public, Tome 1. Consistance, Formation-Disparition, Limites, Protection juridique, Entretien. Paris : Editions du Moniteur, 1987. 324 p (Collection de l'actualité juridique)
Titre de série : Le domaine public, Tome 2 Titre : Utilisations communes et privatives, Permis de stationnement, Permissions de voirie, Contrats d'occupation Type de document : Ouvrage Auteurs : J. DUFAU, Auteur Editeur : Paris : Editions du Moniteur Année de publication : 1987 Collection : Collection de l'actualité juridique Importance : 598 p Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITE PUBLIQUE / DOMAINE PUBLIC / FRANCE / REGLEMENTATION / UTILISATION Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3331 DUFAU J. Le domaine public, Tome 2. Utilisations communes et privatives, Permis de stationnement, Permissions de voirie, Contrats d'occupation. Paris : Editions du Moniteur, 1987. 598 p (Collection de l'actualité juridique)
Titre : L'eau et les collectivités locales Type de document : Ouvrage Editeur : Paris : Editions du Moniteur Année de publication : 1991 Importance : 332 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12175-9 Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITE LOCALE / COUT / EAU / EAU PLUVIALE / EAU POTABLE / EAU USEE / FRANCE / GESTION DE CRISE / POLLUTION / REGLEMENTATION Nature du document : MONOGRAPHIE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6053 L'eau et les collectivités locales. Paris : Editions du Moniteur, 1991. 332 p
Titre : Le guide de l'environnement : Aménagement et urbanisme, lutte contre les pollutions et les risques, protection de l'espace naturel et du paysage, outils de concertation et d'information Type de document : Ouvrage Auteurs : Y. JEGOUZO, Auteur ; C. SANSON, Auteur Editeur : Paris : Editions du Moniteur Année de publication : 1990 Importance : 299 p Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / ENVIRONNEMENT / GESTION DU RISQUE / LEGISLATION / LUTTE ANTIPOLLUTION / PREVENTION / REGLEMENTATION / SECURITE / URBANISME Nature du document : MONOGRAPHIE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6727 JEGOUZO Y. Le guide de l'environnement : Aménagement et urbanisme, lutte contre les pollutions et les risques, protection de l'espace naturel et du paysage, outils de concertation et d'information. Paris : Editions du Moniteur, 1990. 299 p
Titre : Honoraires, agréments et contrats : Rémunération des prestations de maîtrise d'oeuvre exercées pour le compte de maîtres d'ouvrages publics. Conditions de rémunération et contrats pour travaux privés, 15ème édition Type de document : Ouvrage Editeur : Paris : Editions du Moniteur Année de publication : 1990 Importance : 568 p Langues : Français (fre) Catégories : CONTRAT / FRANCE / HONORAIRE / PRESTATION / REGLEMENTATION / REMUNERATION Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6673 Honoraires, agréments et contrats : Rémunération des prestations de maîtrise d'oeuvre exercées pour le compte de maîtres d'ouvrages publics. Conditions de rémunération et contrats pour travaux privés, 15ème édition. Paris : Editions du Moniteur, 1990. 568 p
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