Bilan de la loi "littoral" / Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports (1999)

Public Bibliographie Titre : Bilan de la loi "littoral" : Rapport au parlement sur l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986, relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral et sur les mesures spécifiques prises en faveur du littoral Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports, Auteur ; Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports Année de publication : 1999 Importance : 93 p Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU LITTORAL / COLLECTIVITE PUBLIQUE / FRANCE / LEGISLATION / LITTORAL / REGLEMENTATION Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5322 Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports. Bilan de la loi "littoral" : Rapport au parlement sur l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986, relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral et sur les mesures spécifiques prises en faveur du littoral. Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports, 1999. 93 p

Erika : deux ans après / Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports (2001)

Public Bibliographie Titre : Erika : deux ans après Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports, Auteur ; Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports Année de publication : 2001 Importance : 35 p Langues : Français (fre) Catégories : ACTION / BILAN / COUT / DECHET / ERIKA / FINANCEMENT / FRANCE / INTERNATIONAL / LEGISLATION / LITTORAL / LUTTE ANTIPOLLUTION / MESURE / NETTOYAGE / PLAN POLMAR / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREVENTION DES RISQUES / STOCKAGE DES DECHETS Nature du document : DOSSIER DE PRESSE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4564 Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports. Erika : deux ans après. Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports, 2001. 35 p

Mission d'inspection sur les installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation des navires et les résidus de cargaison. Directive 2000/59/CE du parlement européen et du conseil en date du 27 novembre 2000 / Conseil Général des Ponts et Chaussées (2001)

Public Bibliographie Titre : Mission d'inspection sur les installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation des navires et les résidus de cargaison. Directive 2000/59/CE du parlement européen et du conseil en date du 27 novembre 2000 : = Rapport LEVY, téléchargeable sur le site Internet du Ministère de l'Equipement, du Transport et du Logement Type de document : Ouvrage Auteurs : Conseil Général des Ponts et Chaussées, Auteur ; Inspection Générale de l'Environnement (P. BALLAND), Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports Année de publication : 2001 Importance : 54 p Langues : Français (fre) Catégories : CARGAISON / CONTROLE / COUT / DEBALLASTAGE / DECHET / DROIT INTERNATIONAL / EUROPE / EVACUATION / EXPLOITATION / FRANCE / HYDROCARBURE / INSTALLATION PORTUAIRE / INTERDICTION / NAVIRE / PORT / RECEPTION / REJET EN MER / RESIDU / TRAITEMENT DES DECHETS Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4723 Conseil Général des Ponts et Chaussées. Mission d'inspection sur les installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation des navires et les résidus de cargaison. Directive 2000/59/CE du parlement européen et du conseil en date du 27 novembre 2000 : = Rapport LEVY, téléchargeable sur le site Internet du Ministère de l'Equipement, du Transport et du Logement. Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports, 2001. 54 p

Navires en difficulté et recours aux lieux de refuge / Inspection Générale de l'Environnement (P. BALLAND) (2003)

Public Bibliographie Titre : Navires en difficulté et recours aux lieux de refuge Type de document : Ouvrage Auteurs : Inspection Générale de l'Environnement (P. BALLAND), Auteur ; Inspection Générale des Services des Affaires Maritimes, Auteur ; Conseil Général des Ponts et Chaussées, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports Année de publication : 2003 Importance : 111 p Langues : Français (fre) Catégories : DIFFICULTE / DROIT INTERNATIONAL / DROIT MARITIME / EUROPE / EVALUATION DES RISQUES / FRANCE / NAVIGATION MARITIME / NAVIRE / PLANIFICATION / PORT REFUGE / PROCEDURE / RECEPTION / RISQUE MARITIME / SAUVEGARDE / SECURITE MARITIME Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4499 Inspection Générale de l'Environnement (P. BALLAND). Navires en difficulté et recours aux lieux de refuge. Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports, 2003. 111 p

Perte totale du navire chimiquier italien Ievoli Sun survenue en Manche le 30 octobre 2000 / Contribution à l'enquête / BEA mer (2001)  

Public Bibliographie Titre : Perte totale du navire chimiquier italien Ievoli Sun survenue en Manche le 30 octobre 2000 / Contribution à l'enquête : Document en 2 tomes dont un pour les annexes Type de document : Ouvrage Auteurs : BEA mer, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports Année de publication : 2001 Importance : 59 p. + Annexes Langues : Français (fre) Catégories : CARACTERISTIQUE / CARGAISON / CAUSE / CHIMIQUIER / CHRONOLOGIE / EQUIPAGE / IEVOLI SUN / NAUFRAGE / NAVIRE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE Nature du document : RAPPORT En ligne : http://www.bea-mer.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/RET_IEVOLI_SUN_Site.pdf Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4835 BEA mer. Perte totale du navire chimiquier italien Ievoli Sun survenue en Manche le 30 octobre 2000 / Contribution à l'enquête : Document en 2 tomes dont un pour les annexes. Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports, 2001. 59 p. + Annexes

Règlement pour le transport et la manutention des marchandises dangereuses dans les ports maritimes / Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports (2001)

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Réglementation du transport des matières dangereuses par route, par chemin de fer et par voie d'eau : textes administratifs importants autres que les règlements de transport (1997)

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Statistiques sur les matières dangereuses 1988. Accidents et incidents concernant le transport par voie routière et ferroviaire des matières dangereuses (1988)

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Statistiques sur les matières dangereuses 1989. Accidents et incidents de transports de matières dangereuses par voies routière et ferroviaire (1989)

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Statistiques sur les matières dangereuses 1990. Accidents et incidents de transports de matières dangereuses par voies routières et ferroviaire (1990)

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Statistiques sur les matières dangereuses 1991. Accidents et incidents de transports de matières dangereuses par voies routière et ferroviaire / Mission du transport des matières dangereuses (1991)

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