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Ministère de l'équipement, du logement et des transports
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Bilan de la loi "littoral" / Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports (1999)
Titre : Bilan de la loi "littoral" : Rapport au parlement sur l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986, relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral et sur les mesures spécifiques prises en faveur du littoral Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports, Auteur ; Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports Année de publication : 1999 Importance : 93 p Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU LITTORAL / COLLECTIVITE PUBLIQUE / FRANCE / LEGISLATION / LITTORAL / REGLEMENTATION Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5322 Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports. Bilan de la loi "littoral" : Rapport au parlement sur l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986, relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral et sur les mesures spécifiques prises en faveur du littoral. Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports, 1999. 93 p
Erika : deux ans après / Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports (2001)
Titre : Erika : deux ans après Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports, Auteur ; Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports Année de publication : 2001 Importance : 35 p Langues : Français (fre) Catégories : ACTION / BILAN / COUT / DECHET / ERIKA / FINANCEMENT / FRANCE / INTERNATIONAL / LEGISLATION / LITTORAL / LUTTE ANTIPOLLUTION / MESURE / NETTOYAGE / PLAN POLMAR / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREVENTION DES RISQUES / STOCKAGE DES DECHETS Nature du document : DOSSIER DE PRESSE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4564 Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports. Erika : deux ans après. Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports, 2001. 35 p
Mission d'inspection sur les installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation des navires et les résidus de cargaison. Directive 2000/59/CE du parlement européen et du conseil en date du 27 novembre 2000 / Conseil Général des Ponts et Chaussées (2001)
Titre : Mission d'inspection sur les installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation des navires et les résidus de cargaison. Directive 2000/59/CE du parlement européen et du conseil en date du 27 novembre 2000 : = Rapport LEVY, téléchargeable sur le site Internet du Ministère de l'Equipement, du Transport et du Logement Type de document : Ouvrage Auteurs : Conseil Général des Ponts et Chaussées, Auteur ; Inspection Générale de l'Environnement (P. BALLAND), Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports Année de publication : 2001 Importance : 54 p Langues : Français (fre) Catégories : CARGAISON / CONTROLE / COUT / DEBALLASTAGE / DECHET / DROIT INTERNATIONAL / EUROPE / EVACUATION / EXPLOITATION / FRANCE / HYDROCARBURE / INSTALLATION PORTUAIRE / INTERDICTION / NAVIRE / PORT / RECEPTION / REJET EN MER / RESIDU / TRAITEMENT DES DECHETS Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4723 Conseil Général des Ponts et Chaussées. Mission d'inspection sur les installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation des navires et les résidus de cargaison. Directive 2000/59/CE du parlement européen et du conseil en date du 27 novembre 2000 : = Rapport LEVY, téléchargeable sur le site Internet du Ministère de l'Equipement, du Transport et du Logement. Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports, 2001. 54 p
Navires en difficulté et recours aux lieux de refuge / Inspection Générale de l'Environnement (P. BALLAND) (2003)
Titre : Navires en difficulté et recours aux lieux de refuge Type de document : Ouvrage Auteurs : Inspection Générale de l'Environnement (P. BALLAND), Auteur ; Inspection Générale des Services des Affaires Maritimes, Auteur ; Conseil Général des Ponts et Chaussées, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports Année de publication : 2003 Importance : 111 p Langues : Français (fre) Catégories : DIFFICULTE / DROIT INTERNATIONAL / DROIT MARITIME / EUROPE / EVALUATION DES RISQUES / FRANCE / NAVIGATION MARITIME / NAVIRE / PLANIFICATION / PORT REFUGE / PROCEDURE / RECEPTION / RISQUE MARITIME / SAUVEGARDE / SECURITE MARITIME Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4499 Inspection Générale de l'Environnement (P. BALLAND). Navires en difficulté et recours aux lieux de refuge. Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports, 2003. 111 p
Perte totale du navire chimiquier italien Ievoli Sun survenue en Manche le 30 octobre 2000 / Contribution à l'enquête / BEA mer (2001)
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Titre : Perte totale du navire chimiquier italien Ievoli Sun survenue en Manche le 30 octobre 2000 / Contribution à l'enquête : Document en 2 tomes dont un pour les annexes Type de document : Ouvrage Auteurs : BEA mer, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports Année de publication : 2001 Importance : 59 p. + Annexes Langues : Français (fre) Catégories : CARACTERISTIQUE / CARGAISON / CAUSE / CHIMIQUIER / CHRONOLOGIE / EQUIPAGE / IEVOLI SUN / NAUFRAGE / NAVIRE / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE Nature du document : RAPPORT En ligne : http://www.bea-mer.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/RET_IEVOLI_SUN_Site.pdf Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4835 BEA mer. Perte totale du navire chimiquier italien Ievoli Sun survenue en Manche le 30 octobre 2000 / Contribution à l'enquête : Document en 2 tomes dont un pour les annexes. Paris : Ministère de l'équipement, du logement et des transports, 2001. 59 p. + Annexes
Règlement pour le transport et la manutention des marchandises dangereuses dans les ports maritimes / Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports (2001)
PermalinkRéglementation du transport des matières dangereuses par route, par chemin de fer et par voie d'eau : textes administratifs importants autres que les règlements de transport (1997)
PermalinkStatistiques sur les matières dangereuses 1988. Accidents et incidents concernant le transport par voie routière et ferroviaire des matières dangereuses (1988)
PermalinkStatistiques sur les matières dangereuses 1989. Accidents et incidents de transports de matières dangereuses par voies routière et ferroviaire (1989)
PermalinkStatistiques sur les matières dangereuses 1990. Accidents et incidents de transports de matières dangereuses par voies routières et ferroviaire (1990)
PermalinkStatistiques sur les matières dangereuses 1991. Accidents et incidents de transports de matières dangereuses par voies routière et ferroviaire / Mission du transport des matières dangereuses (1991)
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