Naufrage des navires Maersk SEARCHER et Maersk SHIPPER, transferts de déchets et déconstruction des navires, leviers juridiques et bonnes pratiques techniques. Rapport CGEDD n°010951-01, IGAM n° 2017-107 / J.-M. BERTHET (2017)    

Public Bibliographie Titre : Naufrage des navires Maersk SEARCHER et Maersk SHIPPER, transferts de déchets et déconstruction des navires, leviers juridiques et bonnes pratiques techniques. Rapport CGEDD n°010951-01, IGAM n° 2017-107 Type de document : Ouvrage Auteurs : J.-M. BERTHET, Auteur ; R. KBAIER, Auteur ; J.-L. VEILLE, Auteur Editeur : Paris : Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire (MTES) Année de publication : 2017 Importance : 58 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / BRETAGNE / DECHET / DEMANTELEMENT / EUROPE / FRANCE / ILE DE SEIN / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / NAUFRAGE / NAVIRE / REGLEMENTATION MARITIME / REMORQUAGE / RESPONSABILITE Nature du document : RAPPORT En ligne : http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/naufrage-des-navires-maersk-searc [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9743 BERTHET J.-M., KBAIER R., VEILLE J.-L. Naufrage des navires Maersk SEARCHER et Maersk SHIPPER, transferts de déchets et déconstruction des navires, leviers juridiques et bonnes pratiques techniques. Rapport CGEDD n°010951-01, IGAM n° 2017-107. Paris : Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire (MTES), 2017. 58 p.

Expertise sur l'organisation du dispositif POLMAR/Terre de lutte contre les pollutions marines. Rapport CGEDD n° 011058-01-01, IGAM n° 2017-17 / H. AYPHASSORHO (2017)    

Public Bibliographie Titre : Expertise sur l'organisation du dispositif POLMAR/Terre de lutte contre les pollutions marines. Rapport CGEDD n° 011058-01-01, IGAM n° 2017-17 Type de document : Ouvrage Auteurs : H. AYPHASSORHO, Auteur ; A. PICHON, Auteur ; T. DUSART, Auteur Editeur : Paris : Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire (MTES) Année de publication : 2017 Importance : 76 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : ANALYSE DES RISQUES / ATLAS DE SENSIBILITE / CENTRE DE STOCKAGE / EMPLOYE / EVOLUTION / EXPERTISE / FRANCE / INVENTAIRE / MATERIEL DE LUTTE / ORGANISATION DE LA LUTTE / PLAN POLMAR-TERRE / PLANIFICATION / POLLUTION MARINE / RECOMMANDATION / STOCK POLMAR Nature du document : RAPPORT En ligne : http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/expertise-sur-l-organisation-du-d [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9744 AYPHASSORHO H., PICHON A., DUSART T. Expertise sur l'organisation du dispositif POLMAR/Terre de lutte contre les pollutions marines. Rapport CGEDD n° 011058-01-01, IGAM n° 2017-17. Paris : Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire (MTES), 2017. 76 p.

Bilan annuel 2017. Surveillance des pollutions / Direction des affaires maritimes (DAM) (2018)    

Public Bibliographie Titre : Bilan annuel 2017. Surveillance des pollutions Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction des affaires maritimes (DAM), Auteur ; Y. DAMAY, Auteur ; M. LOARER, Auteur Editeur : Paris : Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire (MTES) Année de publication : 2018 Importance : 15 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : BILAN / CONDAMNATION / CROSS / FRANCE / INFRACTION / POLLUTION MARINE / POURSUITE / REJET ILLICITE / STATISTIQUE MARITIME / SUIVI JURIDIQUE / SURVEILLANCE AERIENNE / SURVEILLANCE DE LA POLLUTION / SURVEILLANCE MARITIME Nature du document : Bilan En ligne : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Bilan%202017%20v1.0 [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9815 Direction des affaires maritimes (DAM) , DAMAY Y. Bilan annuel 2017. Surveillance des pollutions. Paris : Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire (MTES), 2018. 15 p.

Inventaire des accidents technologiques survenus en 2016 / Bureau d'Analyse des Risques et Pollutions Industrielles (2017)    

Public Bibliographie Titre : Inventaire des accidents technologiques survenus en 2016 Type de document : Ouvrage Auteurs : Bureau d'Analyse des Risques et Pollutions Industrielles, Auteur Editeur : Paris : Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire (MTES) Année de publication : 2017 Importance : 19 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT TECHNOLOGIQUE / BILAN / CAUSE / CENTRALE HYDRAULIQUE / DECHET / FRANCE / GAZ / INDUSTRIE / INSTALLATION CLASSEE / INVENTAIRE / MARCHANDISE DANGEREUSE / POLLUTION ACCIDENTELLE / TRANSPORT Nature du document : INVENTAIRE En ligne : https://www.aria.developpement-durable.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/09/201780 [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9849 Bureau d'Analyse des Risques et Pollutions Industrielles. Inventaire des accidents technologiques survenus en 2016. Paris : Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire (MTES), 2017. 19 p.

Inventaire des accidents technologiques survenus en 2017 / Bureau d'Analyse des Risques et Pollutions Industrielles (2018)    

Public Bibliographie Titre : Inventaire des accidents technologiques survenus en 2017 Type de document : Ouvrage Auteurs : Bureau d'Analyse des Risques et Pollutions Industrielles, Auteur Editeur : Paris : Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire (MTES) Année de publication : 2018 Importance : 19 p. Présentation : Ill Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT TECHNOLOGIQUE / BILAN / CAUSE / DECHET / FRANCE / GAZ / INDUSTRIE / INSTALLATION CLASSEE / INVENTAIRE / MARCHANDISE DANGEREUSE / POLLUTION ACCIDENTELLE / PRODUIT CHIMIQUE / PRODUIT DANGEREUX / TRANSPORT Nature du document : INVENTAIRE En ligne : https://www.aria.developpement-durable.gouv.fr/wp-content/uploads/2018/10/2017-B [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9909 Bureau d'Analyse des Risques et Pollutions Industrielles. Inventaire des accidents technologiques survenus en 2017. Paris : Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire (MTES), 2018. 19 p.

Surveillance des pollutions en mer. Bilan annuel 2018 / Direction des affaires maritimes (DAM) (2019)    

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Inventaire des accidents technologiques survenus en 2018 / Bureau d'Analyse des Risques et Pollutions Industrielles (2019)    

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Surveillance des pollutions en mer. Bilan annuel 2019 / Direction des affaires maritimes (DAM) (2020)    

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