Détail de l'éditeur
Fonds international d'indemnisation de 1992 pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (Fipol) (FIPOL 92)
localisé à :
Londres
|
Documents disponibles chez cet éditeur
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheGuide à l'usage des Etats membres. Mesures visant à faciliter le processus de traitement des demandes d'indemnisation. Edition 2014 / FIPOL (2014)
Titre : Guide à l'usage des Etats membres. Mesures visant à faciliter le processus de traitement des demandes d'indemnisation. Edition 2014 Type de document : Ouvrage Auteurs : FIPOL, Auteur Editeur : Londres : Fonds international d'indemnisation de 1992 pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (Fipol) (FIPOL 92) Année de publication : 2014 Importance : 24 p Présentation : Ill. Langues : Français (fre) Catégories : DEMANDE / FIPOL / GUIDE / INDEMNISATION Nature du document : GUIDE En ligne : http://www.iopcfunds.org/uploads/tx_iopcpublications/guidance_for_member_states_ [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9613 FIPOL. Guide à l'usage des Etats membres. Mesures visant à faciliter le processus de traitement des demandes d'indemnisation. Edition 2014. Londres : Fonds international d'indemnisation de 1992 pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (Fipol) (FIPOL 92), 2014. 24 p
Titre : Rapport annuel 2006 du FIPOL (Fonds d'Indemnisation pour les dommages dus à la POLlution par les hydrocarbures) Type de document : Ouvrage Auteurs : FIPOL, Auteur Editeur : Londres : Fonds international d'indemnisation de 1992 pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (Fipol) (FIPOL 92) Année de publication : 2007 Importance : 204 p Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / BILAN / CAS CONCRET / COUT / DOMMAGE / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / HYDROCARBURE / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : RAPPORT ANNUEL En ligne : http://iopcfunds.org/wp-content/uploads/2018/12/2006_French_ANNUAL_REPORT.pdf Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4108 FIPOL. Rapport annuel 2006 du FIPOL (Fonds d'Indemnisation pour les dommages dus à la POLlution par les hydrocarbures). Londres : Fonds international d'indemnisation de 1992 pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (Fipol) (FIPOL 92), 2007. 204 p
Titre : Rapport annuel de 2007 du FIPOL (Fonds d'Indemnisation pour les dommages dus à la POLlution par les hydrocarbures) Type de document : Ouvrage Auteurs : FIPOL, Auteur Editeur : Londres : Fonds international d'indemnisation de 1992 pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (Fipol) (FIPOL 92) Année de publication : 2008 Importance : 196 p Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / BILAN / CAS CONCRET / COUT / DOMMAGE / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : RAPPORT ANNUEL En ligne : http://www.iopcfunds.org/uploads/tx_iopcpublications/2007_FRENCH_ANNUAL_REPORT.p [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5912 FIPOL. Rapport annuel de 2007 du FIPOL (Fonds d'Indemnisation pour les dommages dus à la POLlution par les hydrocarbures). Londres : Fonds international d'indemnisation de 1992 pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (Fipol) (FIPOL 92), 2008. 196 p
Titre : Rapport annuel de 2008 du FIPOL (Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures) Type de document : Ouvrage Auteurs : FIPOL, Auteur Editeur : Londres : Fonds international d'indemnisation de 1992 pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (Fipol) (FIPOL 92) Année de publication : 2009 Importance : 214 p Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / BILAN / CAS CONCRET / COUT / DOMMAGE / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : RAPPORT ANNUEL En ligne : http://www.iopcfunds.org/uploads/tx_iopcpublications/2008_FRENCH_ANNUAL_REPORT.p [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3944 FIPOL. Rapport annuel de 2008 du FIPOL (Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures). Londres : Fonds international d'indemnisation de 1992 pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (Fipol) (FIPOL 92), 2009. 214 p
Titre : Sinistres dont les FIPOL ont eu à connaître, octobre 2009 Type de document : Ouvrage Auteurs : FIPOL, Auteur Editeur : Londres : Fonds international d'indemnisation de 1992 pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (Fipol) (FIPOL 92) Année de publication : 2010 Importance : 96 p Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT MARITIME / BILAN / CAS CONCRET / COUT / DOMMAGE / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / HISTORIQUE / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE Nature du document : Bilan En ligne : http://www.iopcfunds.org/uploads/tx_iopcpublications/2009_FRENCH_INCIDENT_REPORT [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3663 FIPOL. Sinistres dont les FIPOL ont eu à connaître, octobre 2009. Londres : Fonds international d'indemnisation de 1992 pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (Fipol) (FIPOL 92), 2010. 96 p
