Approche de la réparation des dommages de pollution causés par les hydrocarbures : le Fipol. Mémoire présenté dans le cadre du Master II Droit maritime des transports / E. WALLIS (2007)

Public Bibliographie Titre : Approche de la réparation des dommages de pollution causés par les hydrocarbures : le Fipol. Mémoire présenté dans le cadre du Master II Droit maritime des transports Type de document : Ouvrage Auteurs : E. WALLIS, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT) Année de publication : 2007 Importance : 95 p Langues : Français (fre) Catégories : DOMMAGE / ETUDE COMPARATIVE / FIPOL / FONDS D'INDEMNISATION / INDEMNISATION / OIL POLLUTION ACT / ORGANISATION / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / REGLEMENTATION MARITIME / REPARATION Nature du document : MEMOIRE DE TROISIEME CYCLE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8685 WALLIS E. Approche de la réparation des dommages de pollution causés par les hydrocarbures : le Fipol. Mémoire présenté dans le cadre du Master II Droit maritime des transports. Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT), 2007. 95 p

L'enlèvement des épaves / A. JUDE (2008)  

Public Bibliographie Titre : L'enlèvement des épaves Type de document : Ouvrage Auteurs : A. JUDE, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT) Année de publication : 2008 Importance : 142 p Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION DE LONDRES / CONVENTION DE NAIROBI / COUT / DROIT MARITIME / EAU INTERIEURE / ENLEVEMENT / EPAVE / FRANCE / LEGISLATION / MER / REGLEMENTATION MARITIME / RESPONSABILITE Nature du document : MEMOIRE En ligne : http://www.google.fr/url?sa=t&source=web&cd=1&ved=0CBwQFjAA&url=http%3A%2F%2Fwww [...] Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3991 JUDE A. L'enlèvement des épaves. Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT), 2008. 142 p

Les épaves de navire polluantes / M. PAYAN (2003)

Public Bibliographie Titre : Les épaves de navire polluantes : Mémoire présenté pour le DESS Transports maritimes et aériens, option Droit maritime Type de document : Ouvrage Auteurs : M. PAYAN, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT) Année de publication : 2003 Importance : 113 p Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION / EPAVE / ERIKA / FENES / FRANCE / IEVOLI SUN / INTERNATIONAL / INTERVENTION / NAVIRE / NEUTRALISATION / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / PRESTIGE / PREVENTION DE LA POLLUTION / REGLEMENTATION MARITIME / SECURITE MARITIME / TANIO Nature du document : RAPPORT DE STAGE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4104 PAYAN M. Les épaves de navire polluantes : Mémoire présenté pour le DESS Transports maritimes et aériens, option Droit maritime. Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT), 2003. 113 p

L'évolution de la répression pénale de la pollution maritime par hydrocarbures. Mémoire de master II de droit maritime et des transports / L. MONTEIL (2009)

Public Bibliographie Titre : L'évolution de la répression pénale de la pollution maritime par hydrocarbures. Mémoire de master II de droit maritime et des transports Type de document : Ouvrage Auteurs : L. MONTEIL, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT) Année de publication : 2009 Importance : 131 p Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION INTERNATIONALE / INFRACTION / LUTTE ANTIPOLLUTION / MARPOL / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PROCEDURE PENALE / REGLEMENTATION MARITIME / REJET ILLICITE / REPRESSION / SANCTION Nature du document : MEMOIRE DE TROISIEME CYCLE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8697 MONTEIL L. L'évolution de la répression pénale de la pollution maritime par hydrocarbures. Mémoire de master II de droit maritime et des transports. Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT), 2009. 131 p

Les lieux de refuge / S. RIVIER (2004)

Public Bibliographie Titre : Les lieux de refuge : Mémoire de DESS en droit maritime et des transports. Faculté de Droit et de Sciences Politiques d'Aix-Marseille III Type de document : Ouvrage Auteurs : S. RIVIER, Auteur Editeur : Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT) Année de publication : 2004 Importance : 145 p Langues : Français (fre) Catégories : CHOIX / CONSEQUENCE / CONVENTION INTERNATIONALE / DIFFICULTE / DROIT INTERNATIONAL / DROIT MARITIME / ENVIRONNEMENT MARIN / EUROPE / FIPOL / FRANCE / INDEMNISATION / LIEU REFUGE / NAVIRE / PORT REFUGE / PRISE DE DECISION Nature du document : MEMOIRE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4292 RIVIER S. Les lieux de refuge : Mémoire de DESS en droit maritime et des transports. Faculté de Droit et de Sciences Politiques d'Aix-Marseille III. Aix-en-Provence : Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT), 2004. 145 p

Les ports-refuges / C. TEVANUI (2003)

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Répression pénale des rejets d'hydrocarbures / G. MAUNIER (2005)

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Le transport de marchandises dangereuses par porte-conteneurs / J. SEGUINEAU (2008)  

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