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Titre : Erika : indemniser et prévenir : Document en 2 parties Type de document : Ouvrage Auteurs : H. DE RICHEMONT, Auteur Editeur : Paris : Le Sénat Année de publication : 2000 Collection : Les rapports du Sénat num. 441 Importance : 218 p. + Annexes ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-103207-1 Langues : Français (fre) Catégories : ERIKA / FIPOL / GESTION DE CRISE / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / LUTTE ANTIPOLLUTION / NAUFRAGE / PETROLE / PLAN D'URGENCE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREVENTION DE LA POLLUTION / PREVENTION DES RISQUES / RESPONSABILITE / RISQUE / SECURITE MARITIME / TRANSPORT MARITIME Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5124 DE RICHEMONT H. Erika : indemniser et prévenir : Document en 2 parties. Paris : Le Sénat, 2000. 218 p. + Annexes (Les rapports du Sénat ; 441)
Titre : La pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 Type de document : Ouvrage Auteurs : R. COURTEAU, Auteur Editeur : Paris : Le Sénat Année de publication : 2011 Autre Editeur : Paris : Assemblée nationale Collection : Les rapports de l'OPECST, ISSN 1249-3872 Importance : 188 p. Présentation : cartes, graphiques ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-135142-4 Langues : Français (fre) Catégories : CONTAMINATION / ETAT DES LIEUX / EVOLUTION / LUTTE ANTIPOLLUTION / MEDITERRANEE / PERSPECTIVE / POLLUTION MARINE / PROPOSITION Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8615 COURTEAU R. La pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030. Paris : Le Sénat, 2011. 188 p. (Les rapports de l'OPECST)
Rapport fait en conclusion des travaux de la commission d'enquête parlementaire, créée en vertu de la résolution adoptée par le Sénat le 27 avril 1978, chargée d'examiner les décisions prises et les moyens mis en oeuvre par les autorités compétentes françaises, étrangères ou internationales lors de l'échouement récent d'un pétrolier sur les côtes bretonnes / A. COLIN (1978)
Titre : Rapport fait en conclusion des travaux de la commission d'enquête parlementaire, créée en vertu de la résolution adoptée par le Sénat le 27 avril 1978, chargée d'examiner les décisions prises et les moyens mis en oeuvre par les autorités compétentes françaises, étrangères ou internationales lors de l'échouement récent d'un pétrolier sur les côtes bretonnes Type de document : Ouvrage Auteurs : A. COLIN, Auteur ; J.-M. GIRAULT, Auteur ; M. CHAUTY, Auteur ; et al, Auteur Editeur : Paris : Le Sénat Année de publication : 1978 Collection : Les rapports du Sénat num. 486 Importance : 289 p. + annexes Langues : Français (fre) Catégories : AMOCO CADIZ / BRETAGNE / CAUSE / CHRONOLOGIE / COUT / DOMMAGE / ECHOUEMENT / EVOLUTION / FRANCE / GESTION DE CRISE / IMPACT DE LA POLLUTION / IMPACT ECOLOGIQUE / IMPACT ECONOMIQUE / IMPACT FAUNE / IMPACT FLORE / INDEMNISATION / INTERNATIONAL / LUTTE ANTIPOLLUTION / MAREE NOIRE / ORGANISATION DE LA LUTTE / PETROLIER / PLAN POLMAR / POLLUTION ACCIDENTELLE / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREJUDICE / PREVENTION DE LA POLLUTION / PREVENTION DES RISQUES / PROPOSITION / RECOMMANDATION / REGLEMENTATION MARITIME Nature du document : RAPPORT En ligne : https://www.senat.fr/rap/r77-486/r77-4861.pdf Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9745 COLIN A., GIRAULT J.-M., CHAUTY M., et al. Rapport fait en conclusion des travaux de la commission d'enquête parlementaire, créée en vertu de la résolution adoptée par le Sénat le 27 avril 1978, chargée d'examiner les décisions prises et les moyens mis en oeuvre par les autorités compétentes françaises, étrangères ou internationales lors de l'échouement récent d'un pétrolier sur les côtes bretonnes. Paris : Le Sénat, 1978. 289 p. + annexes (Les rapports du Sénat ; 486)
Titre : Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'action de l'Etat en mer Type de document : Ouvrage Auteurs : A. BOYER, Auteur ; J.G. BRANGER, Auteur Editeur : Paris : Le Sénat Année de publication : 2005 Importance : 48 p Langues : Français (fre) Catégories : ACTION DE L'ETAT EN MER / ADMINISTRATION / COOPERATION INTERNATIONALE / COORDINATION / EUROPE / FRANCE / MILIEU MARIN / MOYEN / PROTECTION Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4205 BOYER A. Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'action de l'Etat en mer. Paris : Le Sénat, 2005. 48 p
Titre : Transport maritime : plus de sécurité pour une mer et un littoral plus propres Type de document : Ouvrage Auteurs : J.F. LE GRAND, Auteur Editeur : Paris : Le Sénat Année de publication : 1994 Collection : Les rapports du Sénat num. 500 Importance : 271 p Langues : Français (fre) Catégories : DOMMAGE / DROIT MARITIME / ENVIRONNEMENT / FRANCE / INTERNATIONAL / POLLUTION / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREVENTION / PROTECTION DU LITTORAL / REGLEMENTATION / SECURITE / TRANSPORT MARITIME Nature du document : RAPPORT Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6061 LE GRAND J.F. Transport maritime : plus de sécurité pour une mer et un littoral plus propres. Paris : Le Sénat, 1994. 271 p (Les rapports du Sénat ; 500)
