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Organisation Maritime Internationale (IMO) (International Maritime Organization) (OMI)
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Convention internationale sur l'intervention en haute mer en cas d'accident entraînant ou pouvant entraîner une pollution par les hydrocarbures (1969) et protocole de 1973 sur l'intervention en haute mer en cas de pollution par des sustances autres que les hydrocarbures / OMI (1977)
Titre : Convention internationale sur l'intervention en haute mer en cas d'accident entraînant ou pouvant entraîner une pollution par les hydrocarbures (1969) et protocole de 1973 sur l'intervention en haute mer en cas de pollution par des sustances autres que les hydrocarbures Type de document : Ouvrage Auteurs : OMI, Auteur Editeur : Londres : Organisation Maritime Internationale (IMO) (International Maritime Organization) (OMI) Année de publication : 1977 Importance : 25 p Langues : Français (fre) Catégories : ACCIDENT / HYDROCARBURE / INTERVENTION / MER / POLLUTION / PRODUIT DANGEREUX Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7708 OMI. Convention internationale sur l'intervention en haute mer en cas d'accident entraînant ou pouvant entraîner une pollution par les hydrocarbures (1969) et protocole de 1973 sur l'intervention en haute mer en cas de pollution par des sustances autres que les hydrocarbures. Londres : Organisation Maritime Internationale (IMO) (International Maritime Organization) (OMI), 1977. 25 p
Convention OPRC / Convention internationale de 1990 sur la préparation, la lutte et la coopération en matière de pollution par les hydrocarbures / OMI (1991)
Titre : Convention OPRC / Convention internationale de 1990 sur la préparation, la lutte et la coopération en matière de pollution par les hydrocarbures Type de document : Ouvrage Auteurs : OMI, Auteur Editeur : Londres : Organisation Maritime Internationale (IMO) (International Maritime Organization) (OMI) Année de publication : 1991 Importance : 43 p Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION INTERNATIONALE / CONVENTION OPRC / COOPERATION INTERNATIONALE / COOPERATION MARITIME / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / PREPARATION A LA LUTTE / REGLEMENTATION MARITIME Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8114 OMI. Convention OPRC / Convention internationale de 1990 sur la préparation, la lutte et la coopération en matière de pollution par les hydrocarbures. Londres : Organisation Maritime Internationale (IMO) (International Maritime Organization) (OMI), 1991. 43 p
Convention SNPD de 2010. Convention internationale de 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses. Edition de 2013 / OMI (2013)
Titre : Convention SNPD de 2010. Convention internationale de 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses. Edition de 2013 Type de document : Ouvrage Auteurs : OMI, Auteur Editeur : Londres : Organisation Maritime Internationale (IMO) (International Maritime Organization) (OMI) Année de publication : 2013 Importance : 147 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-92-801-2467-5 Langues : Français (fre) Catégories : CARGAISON / CONVENTION HNS / DOMMAGE / FONDS D'INDEMNISATION / FONDS SNPD / INDEMNISATION / PRODUIT CHIMIQUE / PRODUIT DANGEREUX / REGLEMENTATION MARITIME / RESPONSABILITE / TRANSPORT MARITIME Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9510 OMI. Convention SNPD de 2010. Convention internationale de 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses. Edition de 2013. Londres : Organisation Maritime Internationale (IMO) (International Maritime Organization) (OMI), 2013. 147 p.
Convention SNPD. Convention internationale de 1966 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses y compris l'acte final de la conférence internationale de 1966 sur les substances nocives et potentiellement dangereuses et la limitation de la responsabilité et résolutions de la conférence. / OMI (2003)
Titre : Convention SNPD. Convention internationale de 1966 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses y compris l'acte final de la conférence internationale de 1966 sur les substances nocives et potentiellement dangereuses et la limitation de la responsabilité et résolutions de la conférence. Type de document : Ouvrage Auteurs : OMI, Auteur Editeur : Londres : Organisation Maritime Internationale (IMO) (International Maritime Organization) (OMI) Année de publication : 2003 Importance : 58 p ISBN/ISSN/EAN : 978-92-801-2322-7 Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTION INTERNATIONALE / DOMMAGE / FONDS D'INDEMNISATION / INDEMNISATION / PRODUIT CHIMIQUE / PRODUIT DANGEREUX / RESPONSABILITE / TRANSPORT MARITIME Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8635 OMI. Convention SNPD. Convention internationale de 1966 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses y compris l'acte final de la conférence internationale de 1966 sur les substances nocives et potentiellement dangereuses et la limitation de la responsabilité et résolutions de la conférence. Londres : Organisation Maritime Internationale (IMO) (International Maritime Organization) (OMI), 2003. 58 p
Directives OMI/OIT sur le chargement des cargaisons dans des conteneurs ou des véhicules / OMI (1992)
Titre : Directives OMI/OIT sur le chargement des cargaisons dans des conteneurs ou des véhicules : Manuel pratique et de formation Type de document : Ouvrage Auteurs : OMI, Auteur Editeur : Londres : Organisation Maritime Internationale (IMO) (International Maritime Organization) (OMI) Année de publication : 1992 Importance : 30 p Langues : Français (fre) Catégories : CARGAISON / CONTENEUR / DIRECTIVE / OMI / PRODUIT DANGEREUX / REGLEMENTATION / TRANSPORT / VEHICULE Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6107 OMI. Directives OMI/OIT sur le chargement des cargaisons dans des conteneurs ou des véhicules : Manuel pratique et de formation. Londres : Organisation Maritime Internationale (IMO) (International Maritime Organization) (OMI), 1992. 30 p
Directives OMI/PNUE sur l'application de dispersants contre les déversements d'hydrocarbures et considérations liées à l'environnement / OMI (1995)
PermalinkDirectives pour la lutte contre les déversements d'hydrocarbures dans les courants rapides. Edition de 2013 / IMO (2013)
PermalinkDirectrices OMI/PNUMA sobre aplicacion de los dispersantes de derrames de hidrocarburos y consideraciones ambientales / OMI (1997)
PermalinkDispositions concernant l'envoi de rapports sur les événements entraînant ou pouvant entraîner le rejet de substances nuisibles en vertu de Marpol 73/78 / OMI (1986)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkGESAMP hazard evaluation procedure for chemicals carried by ships, 2019. GESAMP working group 1 / IMO (2019)
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PermalinkGlobal strategies for marine environmental protection (1991)
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