Manuel / La pollution des mers par les hydrocarbures - 2ème partie / La poursuite efficace des contrevenants - Lignes directrices de la coopération internationale / Bonn Agreement (2000)

Public Bibliographie Titre : Manuel / La pollution des mers par les hydrocarbures - 2ème partie / La poursuite efficace des contrevenants - Lignes directrices de la coopération internationale Type de document : Ouvrage Auteurs : Bonn Agreement, Auteur Editeur : Londres : Accord de Bonn Année de publication : 2000 Importance : 49 p Langues : Anglais (eng) Français (fre) Catégories : DEBALLASTAGE / DEVERSEMENT / HYDROCARBURE / INTERNATIONAL / LUTTE ANTIPOLLUTION / NAVIRE / POLLUEUR / POLLUTION MARINE / POLLUTION PETROLIERE / POURSUITE / PROCEDURE / REGLEMENTATION / REJET / REPRESSION Nature du document : MANUEL Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5146 Bonn Agreement. Manuel / La pollution des mers par les hydrocarbures - 2ème partie / La poursuite efficace des contrevenants - Lignes directrices de la coopération internationale. Londres : Accord de Bonn, 2000. 49 p

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