Elimination des déchets et récupération des matériaux (1998)

Public Bibliographie Titre : Elimination des déchets et récupération des matériaux Type de document : Ouvrage Editeur : Paris : Journaux officiels Année de publication : 1998 Collection : Législation et réglementation num. 1416 Importance : 393 p ISBN/ISSN/EAN : 2-11-074312-5 Langues : Français (fre) Catégories : ADEME / DECHET / DECHET INDUSTRIEL / DECHET MENAGER / LEGISLATION / REGLEMENTATION Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5493 Elimination des déchets et récupération des matériaux. Paris : Journaux officiels, 1998. 393 p (Législation et réglementation ; 1416)

Guide à l'intention des maîtres d'ouvrages publics pour la négociation des rémunérations de maîtrise d'oeuvre / Juin 1994 / Loi MOP / Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports (2000)

Public Bibliographie Titre : Guide à l'intention des maîtres d'ouvrages publics pour la négociation des rémunérations de maîtrise d'oeuvre / Juin 1994 / Loi MOP Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports, Auteur ; Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement, Auteur ; Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques, Auteur Editeur : Paris : Journaux officiels Année de publication : 2000 Importance : 131 p Langues : Français (fre) Catégories : CONTRAT / GUIDE / LOI / NEGOCIATION / REMUNERATION Nature du document : GUIDE Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4863 Ministère de l'Equipement du Logement de l'Aménagement du Territoire et des Transports. Guide à l'intention des maîtres d'ouvrages publics pour la négociation des rémunérations de maîtrise d'oeuvre / Juin 1994 / Loi MOP. Paris : Journaux officiels, 2000. 131 p

Règlement pour le transport des marchandises dangereuses par mer. Tome 1 (1985)

Public Bibliographie Titre : Règlement pour le transport des marchandises dangereuses par mer. Tome 1 Type de document : Ouvrage Editeur : Paris : Journaux officiels Année de publication : 1985 Collection : Marine marchande num. N°1490 Importance : 457 p Langues : Français (fre) Catégories : MARCHANDISE DANGEREUSE / PREVENTION DES RISQUES / REGLEMENTATION / TRANSPORT MARITIME Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3304 Règlement pour le transport des marchandises dangereuses par mer. Tome 1. Paris : Journaux officiels, 1985. 457 p (Marine marchande ; N°1490)

Sauvegarde de la vie humaine en mer (1973)

Public Bibliographie Titre : Sauvegarde de la vie humaine en mer Type de document : Ouvrage Editeur : Paris : Journaux officiels Année de publication : 1973 Collection : J.O. num. 1398 Importance : 600 p Langues : Français (fre) Catégories : MER / SAUVETAGE Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3469 Sauvegarde de la vie humaine en mer. Paris : Journaux officiels, 1973. 600 p (J.O. ; 1398)

La sécurité des navires (1984)

Public Bibliographie Titre : La sécurité des navires : Règlement annexe à l'arrêté du 27 décembre 1984 Type de document : Ouvrage Editeur : Paris : Journaux officiels Année de publication : 1984 Importance : 372 p Langues : Français (fre) Catégories : MER / NAVIRE / REGLEMENTATION / SECURITE Nature du document : REGLEMENTATION Permalink : https://doc.cedre.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3434 La sécurité des navires : Règlement annexe à l'arrêté du 27 décembre 1984. Paris : Journaux officiels, 1984. 372 p

Travaux en milieu hyperbare. Mesures particulières de prévention (1995)

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